(3) Une demande similaire a été introduite pour le bentazone en vue d’une utilisation sur les légumineuses potagères et les herbes fraîches. En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de moutarde et de cameline. En ce qui concerne l’amidosulfuron, une demande similaire a été introduite pour la graisse, les reins, le foie et le lait de bovins, compte tenu des utilisations existantes sur les céréales et l’herbe destinées à l’alimentation des ruminants. En ce qui concerne le cyproconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza. En ce qui concerne le fluopyram, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les fraisiers, les raisins, les carottes, les bulbes d’oignon, les oignons de printemps, les tomates, le maïs doux, les cucurbitacées, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de Chine, la mâche, la laitue, le cresson, le cresson de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les artichauts, les poireaux, les pêches, les poivrons, les pois écossés ou non, les graines de colza, le blé et les produits animaux, compte tenu des utilisations sur les cultures d’aliments pour animaux destinés aux animaux domestiques producteurs de denrées alimentaires. Sur les légumes-racines et légumes-tubercules, les bulbes, les choux, les légumes-fruits, les légumes-feuilles et les herbes, cette substance peut aussi être présente à la suite du traitement de cultures antérieures. En conséquence, une demande a été introduite afin d’aussi relever les LMR pour ces cultures. En ce qui concerne le propiconazole, une demande similaire a été introduite pour le riz. S'agissant du spinosad, une demande similaire a été introduite pour les mûres, les framboises, les bananes, les radis et le persil.
Règlement (UE) n° 270/2012 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/03/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 270/2012
RattachementRèglement (UE) n° 270/2012
Versionacte d'origine du 26/03/2012 (CELEX 32012R0270)
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