Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 270/2012 de la Commission du 26 mars 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amidosulfuron, d’azoxystrobine, de bentazone, de bixafen, de cyproconazole, de fluopyram, d’imazapic, de malathion, de propiconazole et de spinosad présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 26/03/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 270/2012
Adopté le26 mars 2012
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32012R0270
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine, de bentazone, de bixafen, de malathion et de propiconazole ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’amidosulfuron, de cyproconazole, de flusilazole, de malathion et de spinosad ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les annexes du règlement (CE) no 396/2005 ne contenant encore aucune LMR pour le fluopyram et l’imazapic, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg était d'application.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active azoxystrobine sur les graines de moutarde, de pavot et de cameline, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour le bentazone en vue d’une utilisation sur les légumineuses potagères et les herbes fraîches. En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de moutarde et de cameline. En ce qui concerne l’amidosulfuron, une demande similaire a été introduite pour la graisse, les reins, le foie et le lait de bovins, compte tenu des utilisations existantes sur les céréales et l’herbe destinées à l’alimentation des ruminants. En ce qui concerne le cyproconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza. En ce qui concerne le fluopyram, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les fraisiers, les raisins, les carottes, les bulbes d’oignon, les oignons de printemps, les tomates, le maïs doux, les cucurbitacées, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de Chine, la mâche, la laitue, le cresson, le cresson de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les artichauts, les poireaux, les pêches, les poivrons, les pois écossés ou non, les graines de colza, le blé et les produits animaux, compte tenu des utilisations sur les cultures d’aliments pour animaux destinés aux animaux domestiques producteurs de denrées alimentaires. Sur les légumes-racines et légumes-tubercules, les bulbes, les choux, les légumes-fruits, les légumes-feuilles et les herbes, cette substance peut aussi être présente à la suite du traitement de cultures antérieures. En conséquence, une demande a été introduite afin d’aussi relever les LMR pour ces cultures. En ce qui concerne le propiconazole, une demande similaire a été introduite pour le riz. S'agissant du spinosad, une demande similaire a été introduite pour les mûres, les framboises, les bananes, les radis et le persil.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l’utilisation du flusilazole sur le thé. Selon le demandeur, l’utilisation autorisée du flusilazole sur le thé en Indonésie conduit à des résidus dépassant la LMR prévue dans le règlement (CE) no 396/2005 et une LMR supérieure est nécessaire afin d’éviter des obstacles commerciaux à l’importation de thé.
(5)
(5) En ce qui concerne l’imazapic, une demande similaire a été introduite en vue de relever les LMR actuelles pour la canne à sucre provenant d’Amérique centrale et d’Amérique du Sud (Costa Rica, Brésil, Guatemala). En ce qui concerne le fluopyram, une demande similaire a été introduite en vue de relever les LMR actuelles pour les agrumes, les noix, les pommes, les fruits à noyau, les fraises, les fruits de ronces, les myrtilles, les bananes, les pommes de terre, les radis, l’ail, les oignons, les échalotes, les poivrons, les aubergines, l’okra, le maïs doux, les scaroles, les herbes, les légumineuses potagères, les légumineuses, les graines oléagineuses, les céréales, le houblon, les épices et la betterave sucrière en provenance des États-Unis. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite en vue de relever la LMR actuelle pour la camomille en provenance d’Égypte.
(6)
(6) En vertu de l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(7)
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(8)
(8) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu que, s’agissant de l’utilisation du bentazone sur les pois écossés ou non, les LMR étaient déjà fixées aux nivaux correspondant aux utilisations autorisées envisagées. En ce qui concerne les haricots et les lentilles, l’Autorité a proposé des LMR inférieures partant de l’hypothèse selon laquelle les LMR actuelles n’étaient plus nécessaires. En l’absence d’informations confirmant cette hypothèse, il convient de ne pas modifier ces LMR. S’agissant du fluopyram, à l’exception des noix, des fruits à pépins, des cerises, des fraises, des pommes de terre, des oignons, des légumineuses, des arachides, des graines de colza, des fèves de soja, du maïs, du seigle, du sorgho, du blé et de la betterave sucrière, aucun élément n’a été présenté en ce qui concerne l’autorisation aux États-Unis pour les cultures faisant l’objet d’une demande de tolérance à l’importation. En conséquence, les conditions définies à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 ne sont pas remplies. En ce qui concerne le flusilazole, l’Autorité a conclu que, pour une utilisation sur le thé, les données ne permettaient pas d’étayer la LMR demandée. En ce qui concerne le malathion sur la camomille, l’Autorité a proposé deux LMR, l’une fondée sur les données relatives aux résidus depuis 2007 et l’autre tenant compte d’une éventuelle modification des pratiques agricoles après 2007 en Égypte. En l’absence de preuve d’une telle modification, il convient de retenir la première proposition de l’Autorité. En ce qui concerne le spinosad, l’Autorité a conclu que, pour une utilisation sur les mûres et les framboises, les données ne permettaient pas d’étayer les LMR demandées.
(9)
(9) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’azoxystrobine, au bentazone et au propiconazole sont remplacées par les suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Bentazone - code 1000000Bentazone»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine | Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en bentazone) (R) | Propiconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | 0,1 |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 15 | | 0,05
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | | 0,05
| 0120010 | Amandes | 0,1 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,1 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,1 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,1 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,1 | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,1 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,1 | |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,1 | |
| 0120090 | Pignons | 0,1 | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,1 | |
| 0120990 | Autres | 0,1 | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,05 | |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,15
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,05
| 0130030 | Coings | | | 0,05
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,05
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 2 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,2
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | 0,05
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | 0,2
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | 0,05
| 0140990 | Autres | | | 0,05
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 2 | | 0,3
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 10 | | 0,05
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 5 | | 0,05
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 0,05
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 5 | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,5 | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 5 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 5 | |
| 0154050 | Cynorhodons | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | |
| 0154990 | Autres | 5 | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| 0,05 | | 0,05
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | |
| 0161060 | Kaki | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | 0,05
| 0162010 | Kiwis | 0,05 | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | 0,05 | |
| 0162030 | Fruits de la passion | 4 | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |
| 0162050 | Caïnite | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | |
| 0162990 | Autres | 0,05 | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,05 | | 0,05
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | 2 | | 0,1
| 0163030 | Mangues | 0,7 | | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,3 | | 0,05
| 0163050 | Grenades | 0,05 | | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | |
| 0163080 | Ananas | 0,05 | | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | |
| 0163100 | Durion | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | |
| 0163990 | Autres | 0,05 | | 0,05
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 1 | 0,1 | 0,05
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | |
| 0212040 | Arrow-root | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | |
| 0213010 | Betterave | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | |
| 0213050 | Topinam-bours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 10 | 0,1 | 0,05
| 0220010 | Ail | | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | 0,05
| 0231000 |
(a) Solanacées
| 3 | 0,1 |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | |
| 0231040 | Okras, camboux | | |
| 0231990 | Autres | | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | 0,1 |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 1 | 0,1 |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,05 | 0,3 |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,1 |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 5 | 0,1 | 0,05
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | 0,05
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 3 | 0,1 |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | |
| 0251040 | Cresson | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,1 |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | 0,05 | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 0,5 | |
| 0252990 | Autres | 0,05 | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,05 | 0,1 |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,2 | 0,1 |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 15 |
| 0256010 | Cerfeuil | 3 | |
| 0256020 | Ciboulette | 70 | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 70 | |
| 0256040 | Persil | 70 | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 70 | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 3 | | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | 0,3 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,1 |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,5 |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,2 |
| 0260050 | Lentilles | | 0,1 |
| 0260990 | Autres | | 0,1 |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | 0,1 |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | | 0,05
| 0270020 | Cardons | 5 | | 0,05
| 0270030 | Céleri | 5 | | 0,05
| 0270040 | Fenouil | 10 | | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 5 | | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 10 | | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | |
| 0280990 | Autres | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | |
| 0300040 | Lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,1 |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,05 | | 0,1
| 0401020 | Arachides | 0,2 | | 0,2
| 0401030 | Graines de pavot | 0,4 | | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,5 | | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,4 | | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 0,1
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,05 | | 0,1
| 0401110 | Carthame | | |
| 0401120 | Bourrache | | |
| 0401130 | Cameline | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,05 | | 0,1
| 0401150 | Ricin | | |
| 0401990 | Autres | 0,05 | | 0,1
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,05 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |
| 0402040 | Kapok | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,1
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,1 |
| 0500010 | Orge | 0,5 | | 0,2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,05 | | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,05 | | 0,05
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,05 | | 0,05
| 0500050 | Avoine | 0,5 | | 0,2
| 0500060 | Riz | 5 | | 0,7
| 0500070 | Seigle | 0,3 | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,3 | | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,05 | | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,1 | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,1 | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | |
| 0633010 | Racine de valériane | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 30 | 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | |
| 0810010 | Anis | | |
| 0810020 | Carvi noir | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | |
| 0840010 | Réglisse | | |
| 0840020 | Gingembre | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | 0,05 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | 0,01
| 1011010 | Viande | 0,05 | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 | |
| 1011030 | Foie | 0,07 | |
| 1011040 | Reins | 0,07 | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,07 | |
| 1011990 | Autres | 0,05 | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,05 | | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,07 | | 0,1
| 1012040 | Reins | 0,07 | | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles | 0,07 | | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,05 | | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,05 | | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,07 | | 0,1
| 1013040 | Reins | 0,07 | | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles | 0,07 | | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,05 | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,05 | | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,07 | | 0,1
| 1014040 | Reins | 0,07 | | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles | 0,07 | | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,05 | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | |
| 1015010 | Viande | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,05 | | 0,01
| 1016010 | Viande | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | |
| 1017010 | Viande | | |
| 1017020 | Graisse | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | |
| 1030020 | Canard | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) La partie A est modifiée comme suit:
i) Les colonnes relatives à l’amidosulfuron, au bixafen, au cyproconazole, au malathion et au spinosad sont remplacées par les suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)
liposoluble.
Amidosulfuronum - code 1000000somme d'amidosulfuron et AEF101630, exprimée en amidosulfuron
Bixafen- code 1000000somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amidosulfuron | Bixafen | Cyproconazole (L) | Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) | Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, exprimée en spinosad (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| | | 0,05 | | 0,3
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | | 0,05 | |
| 0120010 | Amandes | | | | | 1
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | | | | | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | | | | | 0,05
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | 0,05
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | 0,05
| 0120090 | Pignons | | | | | 0,05
| 0120100 | Pistaches | | | | | 0,05
| 0120110 | Noix communes | | | | | 0,05
| 0120990 | Autres | | | | | 0,05
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| | | 0,1 | |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | | 1
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | | 1
| 0130030 | Coings | | | | | 0,5
| 0130040 | Nèfles | | | | | 0,5
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | 0,5
| 0130990 | Autres | | | | | 0,5
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | | | 1
| 0140010 | Abricots | | | 0,1 | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | 0,1 | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | 0,1 | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | 0,05 | |
| 0140990 | Autres | | | 0,05 | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | 0,2 | | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | | 0,05 | | 0,3
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | | 0,05 | |
| 0153010 | Mûres | | | | | 0,3
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | | 0,02
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | | 0,3
| 0153990 | Autres | | | | | 0,02
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 0,05 | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | | | 0,3
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | | 0,02
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | 0,3
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | | 0,3
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | 0,3
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | | 0,02
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | | 0,3
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | | 0,3
| 0154990 | Autres | | | | | 0,02
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | 0,05 | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | | | 0,02
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | | 0,02
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | | 0,02
| 0161060 | Kaki | | | | | 0,05
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | | 0,02
| 0161990 | Autres | | | | | 0,02
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | 0,2
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | 0,5
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | 0,02
| 0162050 | Caïnite | | | | | 0,02
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | 0,02
| 0162990 | Autres | | | | | 0,02
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | 0,02
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | | 2
| 0163030 | Mangues | | | | | 0,02
| 0163040 | Papayes | | | | | 0,5
| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | | 0,02
| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | 0,02
| 0163100 | Durion | | | | | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | 0,02
| 0163990 | Autres | | | | | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | 0,05 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | | 0,02
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | 0,02
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betterave | | | | | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | | 0,02
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | 0,02
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | 0,02
| 0213050 | Topinam-bours | | | | | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | | 0,02
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | 0,02
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | | 0,3
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | | | 0,02
| 0213100 | Rutabagas | | | | | 0,02
| 0213110 | Navets | | | | | 0,02
| 0213990 | Autres | | | | | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | | 0,05 | |
| 0220010 | Ail | | | | | 0,1
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | | 0,2
| 0220030 | Échalotes | | | | | 0,1
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | | 0,2
| 0220990 | Autres | | | | | 0,1
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | 0,05 | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | | | | 1
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | | | | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | | | | 1
| 0231040 | Okras, camboux | | | | | 1
| 0231990 | Autres | | | | | 1
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | 1
| 0232020 | Cornichons | | | | | 0,2
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | | 0,2
| 0232990 | Autres | | | | | 0,2
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | | | 1
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | | | | 0,02
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | | | | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | | 0,05 | | 2
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | | 10
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | 5 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | 0,05 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | 0,05 | |
| 0251040 | Cresson | | | 0,05 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | 0,05 | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | 0,05 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | 0,05 | |
| 0251990 | Autres | | | 0,05 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | 0,05 | | 10
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | 0,05 | | 10
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | 0,05 | | 10
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | 0,05 | | 10
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | 0,05 | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | 10
| 0256020 | Ciboulette | | | | | 10
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | | 10
| 0256040 | Persil | | | | | 60
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | | 10
| 0256060 | Romarin | | | | | 10
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | 10
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | | 10
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | 10
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | 10
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | | | 10
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | 0,05 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | | 0,5
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | 0,3
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | | 0,5
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | 0,3
| 0260050 | Lentilles | | | | | 0,3
| 0260990 | Autres | | | | | 0,3
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | | |
| 0270010 | Asperges | | | 0,1 | | 0,2
| 0270020 | Cardons | | | 0,05 | | 0,2
| 0270030 | Céleri | | | 0,2 | | 2
| 0270040 | Fenouil | | | 0,05 | | 0,2
| 0270050 | Artichauts | | | 0,1 | | 0,2
| 0270060 | Poireaux | | | 0,05 | | 0,5
| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,05 | | 0,2
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,05 | | 0,2
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,05 | | 0,2
| 0270990 | Autres | | | 0,05 | | 0,2
| 0280000 |
(viii) Champignons
| | | 0,05 | | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | 0,05 | | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,015 | 0,05 | |
| 0401020 | Arachides | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,015 | 0,05 | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,015 | 0,3 | |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,015 | 0,05 | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401110 | Carthame | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401120 | Bourrache | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401130 | Cameline | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401140 | Chènevis | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401150 | Ricin | | 0,01 | 0,05 | |
| 0401990 | Autres | | 0,01 | 0,05 | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,01 | 0,05 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 | | 0,1 | 8 | 1
| 0500010 | Orge | | 0,5 | | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,01 | | |
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | 0,01 | | |
| 0500050 | Avoine | | 0,5 | | |
| 0500060 | Riz | | 0,01 | | |
| 0500070 | Seigle | | 0,05 | | |
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,05 | | |
| 0500990 | Autres | | 0,01 | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,01 | | |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 0,05 | 0,5 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | 0,1 | 0,02 | 0,02
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | 0,05 | | 0,05
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | 1,5 |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | 0,02 |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | 0,02 |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | 0,02 |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | 0,02 |
| 0631990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | 0,02 |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | 0,02 |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | 0,02 |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 22
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | 0,02
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | 0,02
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | 0,02
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | 0,02
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | 0,02
| 0850020 | Câpres | | | | | 0,4
| 0850990 | Autres | | | | | 0,02
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | 0,02
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | 0,02
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,05
| 0900010 | Betterave sucrière | | | 0,1 | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | 0,05 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | |
| 0900990 | Autres | | | 0,05 | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | 0,02 |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| 0,02 | 0,02 | | |
| 1011010 | Viande | | | 0,05 | | 0,05
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | 0,05 | | 1
| 1011030 | Foie | | | 0,2 | | 0,5
| 1011040 | Reins | | | 0,05 | | 0,3
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | 0,5
| 1011990 | Autres | | | 0,05 | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,3
| 1012020 | Graisse | 0,02 | 0,4 | 0,05 | | 3
| 1012030 | Foie | 0,02 | 1,5 | 0,2 | | 2
| 1012040 | Reins | 0,15 | 0,3 | 0,05 | | 1
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,5
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 0,05 | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| 0,02 | | | |
| 1013010 | Viande | | 0,15 | 0,05 | | 0,05
| 1013020 | Graisse | | 0,4 | 0,05 | | 2
| 1013030 | Foie | | 1,5 | 0,2 | | 0,5
| 1013040 | Reins | | 0,3 | 0,05 | | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,05 | | 0,5
| 1013990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| 0,02 | | | |
| 1014010 | Viande | | 0,15 | 0,05 | | 0,05
| 1014020 | Graisse | | 0,4 | 0,05 | | 2
| 1014030 | Foie | | 1,5 | 0,2 | | 0,5
| 1014040 | Reins | | 0,3 | 0,05 | | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,05 | | 0,5
| 1014990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,02 | 0,02 | | |
| 1015010 | Viande | | | 0,05 | | 0,05
| 1015020 | Graisse | | | 0,05 | | 2
| 1015030 | Foie | | | 0,2 | | 0,5
| 1015040 | Reins | | | 0,05 | | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | 0,5
| 1015990 | Autres | | | 0,05 | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | |
| 1016010 | Viande | | | | | 0,2
| 1016020 | Graisse | | | | | 1
| 1016030 | Foie | | | | | 0,2
| 1016040 | Reins | | | | | 0,2
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | 0,2
| 1016990 | Autres | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| 0,02 | 0,02 | | | 0,02
| 1017010 | Viande | | | 0,05 | |
| 1017020 | Graisse | | | 0,05 | |
| 1017030 | Foie | | | 0,2 | |
| 1017040 | Reins | | | 0,05 | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | 0,05 | |
| 1017990 | Autres | | | 0,05 | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | | 0,05 | | 0,5
| 1020010 | Bovins | | 0,04 | | |
| 1020020 | Ovins | | 0,04 | | |
| 1020030 | Caprins | | 0,04 | | |
| 1020040 | Chevaux | | 0,02 | | |
| 1020990 | Autres | | 0,02 | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,2
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
ii) Les colonnes suivantes, relatives au fluopyram et à l’imazapic, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fluopyram - code 1000000somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
Fluopyram
(+) valables jusque fin 2013, sauf remplacement par un règlement
| 0220010 | Ail
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés)
| 0220030 | Échalotes
| 0220990 | Autres
| 0231030 | Aubergines (Pepino)
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
| 0252990 | Autres
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0256040 | Persil
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
| 0256090 | Feuilles de laurier
| 0256100 | Estragon (Hysope)
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles)
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
| 0260050 | Lentilles
| 0270020 | Cardons
| 0270030 | Céleri
| 0270040 | Fenouil»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fluopyram | Imazapic
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | 0,01
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 |
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| |
| 0120010 | Amandes | 0,05 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,05 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,05 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,05 |
| 0120090 | Pignons | 0,05 |
| 0120100 | Pistaches | 0,05 |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 |
| 0120990 | Autres | 0,05 |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | 0,6 |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | 0,5 |
| 0130030 | Coings | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | 0,5 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,5 |
| 0130990 | Autres | 0,5 |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| |
| 0140010 | Abricots | 0,7 |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 1,5 |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,7 |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 1,5 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 2 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | |
| 0161060 | Kaki | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | |
| 0162050 | Caïnite | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | 0,6 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,01 |
| 0163100 | Durion | 0,01 |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | 0,01
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,1 |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | |
| 0212040 | Arrow-root | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betterave | 0,1 |
| 0213020 | Carottes | 0,3 |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,1 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,1 |
| 0213050 | Topinam-bours | 0,1 |
| 0213060 | Panais | 0,1 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,1 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,1 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,1 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,1 |
| 0213110 | Navets | 0,1 |
| 0213990 | Autres | 0,1 |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| |
| 0220010 | Ail | 0,1 (+) |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,1 (+) |
| 0220030 | Échalotes | 0,1 (+) |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 2 |
| 0220990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,9 |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,8 |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,1 (+) |
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,4 |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,1 (+) |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,1 (+) |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,2 |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,2 |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 0,3 |
| 0242990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | 0,7 |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | 0,1 (+) |
| 0243990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,1 (+) |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 15 |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 15 |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 0,1 (+) |
| 0251040 | Cresson | 15 |
| 0251050 | Cresson de terre | 15 |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 15 |
| 0251990 | Autres | 15 |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,1 (+) |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,1 (+) |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,1 (+) |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,1 (+) |
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | |
| 0256040 | Persil | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,9 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,1 (+) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,1 (+) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,15 |
| 0260050 | Lentilles | 0,1 (+) |
| 0260990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| |
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,1 (+) |
| 0270030 | Céleri | 0,1 (+) |
| 0270040 | Fenouil | 0,1 (+) |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 |
| 0270060 | Poireaux | 0,7 |
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,4 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,01
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | 0,1 (+) |
| 0401020 | Arachides | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,1 (+) |
| 0401040 | Graines de sésame | 0.1 (+) |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,1 (+) |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,6 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,1 (+) |
| 0401090 | Graines de coton | 0,1 (+) |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,1 (+) |
| 0401110 | Carthame | 0,1 (+) |
| 0401120 | Bourrache | 0,1 (+) |
| 0401130 | Cameline | 0,1 (+) |
| 0401140 | Chènevis | 0,1 (+) |
| 0401150 | Ricin | 0,1 (+) |
| 0401990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapok | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,1 (+) |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,1 (+) |
| 0500030 | Maïs | 0,02 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,1 (+) |
| 0500050 | Avoine | 0,1 (+) |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,8 |
| 0500080 | Sorgho | 1,5 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,8 |
| 0500990 | Autres | 0,1 (+) |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,01
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,01 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,01 |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,1 (+) |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
(c) Racines
| |
| 0633010 | Racine de valériane | |
| 0633020 | Racine de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,01 |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,01 |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,01 | 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | 0,01
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 (+) |
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,01 |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,01 |
| 0820030 | Carvi | 0,1 (+) |
| 0820040 | Cardamome | 0,01 |
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,01 |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,01 |
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,01 |
| 0820080 | Tamarin | 0,01 |
| 0820990 | Autres | 0,01 |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,01 |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 |
| 0840020 | Gingembre | 0,01 |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 (+) |
| 0840040 | Raifort | 0,01 |
| 0840990 | Autres | 0,01 |
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,01 |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,01 |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,01 |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,1 (+) |
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,1 (+) |
| 0900990 | Autres | 0,1 (+) |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| |
| 1011000 |
(a) Porcins
| |
| 1011010 | Viande | 0,1 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 |
| 1011030 | Foie | 0,7 |
| 1011040 | Reins | 0,7 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1011990 | Autres | 0,02 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| |
| 1012010 | Viande | 0,1 |
| 1012020 | Graisse | 0,1 |
| 1012030 | Foie | 0,7 |
| 1012040 | Reins | 0,7 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1012990 | Autres | 0,02 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| |
| 1013010 | Viande | 0,1 |
| 1013020 | Graisse | 0,1 |
| 1013030 | Foie | 0,7 |
| 1013040 | Reins | 0,7 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1013990 | Autres | 0,02 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| |
| 1014010 | Viande | 0,1 |
| 1014020 | Graisse | 0,1 |
| 1014030 | Foie | 0,7 |
| 1014040 | Reins | 0,7 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1014990 | Autres | 0,02 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Viande | 0,1 |
| 1015020 | Graisse | 0,02 |
| 1015030 | Foie | 0,7 |
| 1015040 | Reins | 0,7 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1015990 | Autres | 0,02 |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Viande | 0,1 |
| 1016020 | Graisse | 0,1 |
| 1016030 | Foie | 0,2 |
| 1016040 | Reins | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 |
| 1016990 | Autres | 0,02 |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| |
| 1017010 | Viande | 0,1 |
| 1017020 | Graisse | 0,02 |
| 1017030 | Foie | 0,7 |
| 1017040 | Reins | 0,7 |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,7 |
| 1017990 | Autres | 0,02 |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,1 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,15 |
| 1030010 | Poulet | |
| 1030020 | Canard | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,02 |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,02 |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,02 |
b) Dans la partie B, les colonnes relatives à l’azoxystrobine et au bentazone sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Bentazone - code 1000000Bentazone»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine | Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en bentazone) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0130040 | Nèfles | 0,05 | 0,1
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05 | 0,1
| 0154050 | Cynorhodons | 5 | 0,1
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 5 | 0,1
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,05 | 0,1
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 5 | 0,1
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,05 | 0,1
| 0161060 | Kaki | 0,05 | 0,1
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,05 | 0,1
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05 | 0,1
| 0162050 | Caïnite | 0,05 | 0,1
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,05 | 0,1
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,05 | 0,1
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05 | 0,1
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,05 | 0,1
| 0163100 | Durion | 0,05 | 0,1
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05 | 0,1
| 0212040 | Arrow-root | 1 | 0,1
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | 0,1
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | 0,1
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 3 | 0,1
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,05 | 0,1
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 70 | 15
| 0256060 | Romarin | 70 | 15
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 70 | 15
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 70 | 15
| 0256090 | Feuilles de laurier | 70 | 15
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 70 | 15
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,1
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,05 | 0,1
| 0401110 | Carthame | 0,05 | 0,1
| 0401120 | Bourrache | 0,05 | 0,1
| 0401130 | Cameline | 0,4 | 0,1
| 0401150 | Ricin | 0,05 | 0,1
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05 | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05 | 0,1
| 0402040 | Kapok | 0,05 | 0,1
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,1
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | 0,1
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 50 | 0,1
| 0631010 | Fleurs de camomille | 50 | 0,1
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 50 | 0,1
| 0631030 | Pétales de rose | 50 | 0,1
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | 50 | 0,1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 50 | 0,1
| 0631990 | Autres | 50 | 0,1
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 50 | 0,1
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 50 | 0,1
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 50 | 0,1
| 0632030 | Maté | 50 | 0,1
| 0632990 | Autres | 50 | 0,1
| 0633000 |
(c) Racines
| 50 | 0,1
| 0633010 | Racine de valériane | 50 | 0,1
| 0633020 | Racine de ginseng | 50 | 0,1
| 0633990 | Autres | 50 | 0,1
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,1 | 0,1
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1 | 0,1
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,1
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,1
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,1
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,1 | 0,1
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,1
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,1
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,1
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,1
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,1
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,1 | 0,1
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,1
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,1
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,1
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,1 | 0,1
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,1
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,1
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1 | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1 | 0,1
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort | 0,1 | 0,1
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,1
| 0900010 | Betterave sucrière | 1 | 0,1
| 0900020 | Canne à sucre | 0,05 | 0,1
| 0900030 | Racines de chicorée | 1 | 0,1
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,1
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,05
| 1015010 | Viande | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,07 | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,07 | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | 0,05
| 1017010 | Viande | 0,05 | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,07 | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,07 | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1030020 | Canard | 0,05 | 0,05
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,05
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,05
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,01 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,05
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,05
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,05