1) L’annexe I, section V (dioxines et PCB), de la directive 2002/32/CE est remplacée par le texte suivant:
«SECTION V: DIOXINES ET PCB
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (ppt) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
|
1. Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF de l’OMS (facteurs d’équivalence toxique), 2005]
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale, à l’exception: | 0,75
|
— des huiles végétales et leurs sous-produits.
| 0,75
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale. | 0,75
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale: |
|
— matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,
| 1,50
|
— autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,
| 0,75
|
— huile de poisson,
| 5,0
|
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses,
| 1,25
|
— protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.
| 1,75
| Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants). | 0,75
| Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments. | 1,0
| Prémélanges. | 1,0
| Aliments composés pour animaux à l’exception: | 0,75
|
— des aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,
| 1,75
|
— des aliments destinés aux animaux à fourrure.
| —
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (ppt) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
|
2. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF de l’OMS (facteurs d’équivalence toxique), 2005
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale, à l’exception: | 1,25
|
— des huiles végétales et leurs sous-produits.
| 1,5
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale. | 1,0
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale: |
|
— matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,
| 2,0
|
— autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,
| 1,25
|
— huile de poisson,
| 20,0
|
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses
| 4,0
|
— protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.
| 9,0
| Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants). | 1,5
| Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments. | 1,5
| Prémélanges. | 1,5
| Aliments composés pour animaux à l’exception: | 1,5
|
— des aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,
| 5,5
|
— des aliments destinés aux animaux à fourrure.
| —
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en μg/kg (ppb) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %
|
3. PCB autres que ceux de type dioxine [somme des PCB 28, PCB 52, PCB 101, PCB 138, PCB 153 et PCB 180 (CIEM – 6)]
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale. | 10
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale. | 10
| Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale: |
|
— matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,
| 10
|
— autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,
| 10
|
— huile de poisson,
| 175
|
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses,
| 30
|
— protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.
| 50
| Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des agents antimottants). | 10
| Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments. | 10
| Prémélanges. | 10
| Aliments composés pour animaux à l’exception: | 10
|
— des aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,
| 40
|
— des aliments destinés aux animaux à fourrure.
| —
2) L’annexe II de la directive 2002/32/CE est remplacée par le texte suivant: