Règlement (UE) n° 380/2012 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 380/2012
RattachementRèglement (UE) n° 380/2012
Versionacte d'origine du 03/05/2012 (CELEX 32012R0380)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (UE) n° 380/2012EUR-Lex →

(11) Il convient de supprimer deux additifs alimentaires contenant de l’aluminium, le silicate alumino-calcique (E 556) et le silicate d’aluminium (kaolin, E 559), de la liste de tous les additifs à l’annexe II, partie B, du règlement (CE) no 1333/2008, car ces substances peuvent être remplacées par d’autres additifs alimentaires.

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