| Désignation des marchandises |
Classification
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Un produit dont la composition est la suivante (% en poids):
— mozzarella partiellement écrémée45
— enrobage
55
composé de:
— farine (blé et riz)25-30
— eau20-25
— œufs entiers séchés< 2
— fromage dur demi-gras< 2
— sel< 2
— épices/condiments< 2
— inuline< 2
— épaississant (E 464)< 2
— fibres d'avoine< 2
— huile de tournesol< 2
Le produit consiste en un bloc ou en lamelles de fromage qui sont enduits en plusieurs étapes, avant d’être emballés et congelés. Il contient des herbes et des épices et n'a pas été cuit ou précuit.
Le produit est présenté à l'état congelé, généralement dans des sachets en plastique hermétiques et/ou des boîtes en carton. Avant la consommation, il est frit dans l'huile; il se mange chaud, en tant que collation.
| 21069098 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069098.
Le produit est caractérisé par la prédominance de l'enrobage qui représente plus de 50 % en poids. Le classement au chapitre 04 est donc exclu car le produit ne conserve plus son caractère de fromage.
Le produit doit donc être classé sous le code NC 21069098 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.