Règlement d’exécution (UE) n° 466/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/06/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 466/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 466/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0466)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 466/2012EUR-Lex →

Les mentions relatives au clorsulon figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 sont remplacées par le texte suivant:

| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles |

Autres dispositions

[conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009]

| Classification thérapeutique

| «Clorsulon | Clorsulon | Bovins | 35 μg/kg | Muscles | | Agents antiparasitaires/Médicaments agissant sur les endoparasites»

| 100 μg/kg | Foie

| 200 μg/kg | Reins

| 16 μg/kg | Lait | La validité de la LMR provisoire expire le 1er janvier 2014.

Aller plus loin

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