Règlement (UE) n° 610/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/07/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 610/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 610/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0610)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 610/2012EUR-Lex →

L’annexe du règlement (CE) no 124/2009 est modifiée comme suit:

1) L’inscription no 1 concernant le lasalocide sodium est remplacée par le texte suivant:

|

«1. Lasalocide sodium

| Denrées alimentaires d'origine animale provenant d'espèces autres que la volaille et les bovins: |

|

— lait

| 1

|

— foie

| 50

|

— rognons

| 20

|

— autres denrées alimentaires

| 5»

2) L'inscription no 6 concernant la maduramicine est remplacée par le texte suivant:

|

«6. Maduramicine

| Denrées alimentaires d'origine animale provenant d'espèces autres que les poulets d'engraissement et les dindes: |

|

— œufs

| 12

|

— autres denrées alimentaires

| 2»

3) L’inscription no 10 relative à la nicarbazine est remplacée par le texte suivant:

|

«10. Nicarbazine

[résidu: 4,4'-dinitrocarbanilide (DNC)]

| Denrées alimentaires d'origine animale provenant d'espèces autres que les poulets d'engraissement: |

|

— œufs

| 300

|

— lait

| 5

|

— foie

| 300

|

— rognons

| 100

|

— autres denrées alimentaires

| 50»

4) L’inscription no 11 concernant le diclazuril est remplacée par le texte suivant:

|

«11. Diclazuril

| Denrées alimentaires d'origine animale provenant d'espèces autres que les poulets d'engraissement, les dindes d'engraissement, les pintades, les lapins d'engraissement et les lapins reproducteurs, les ruminants et les porcins: |

|

— œufs

| 2

|

— foie et rognons

| 40

|

— autres denrées alimentaires

| 5»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R0610. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).