Règlement (UE) n° 692/2012 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2012, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02012R0692-20120101 du 01/01/2012, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) n° 692/2012

IntituléModifications du règlement (UE) no 44/2012

RattachementRèglement (UE) n° 692/2012

VersionVersion d'origine (CELEX 02012R0692-20120101)

Référencearticle 2 du règlement (UE) n° 692/2012EUR-Lex →

Le règlement (UE) no 44/2012 est modifié comme suit:

1) À l'article 1er, les paragraphes 3 et 4 sont supprimés.

2) À l'article 13, paragraphe 1, le point suivant est ajouté:

«g) mante géante (Manta birostris) dans toutes les eaux.»

3) L'article 32 est supprimé.

4) À l'article 37, paragraphe 1, le point suivant est ajouté:

«g) mante géante (Manta birostris) dans les eaux de l'UE.»

5) Les annexes I, I A, I B, I C, I J et VI sont modifiées conformément au texte de l'annexe II du présent règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

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