| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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Semelles intérieures constituées d’une partie ressort flexible et fourchue en acier et d’un coussinet interchangeable composé de plusieurs matériaux.
Les semelles intérieures sont assemblées en fonction de l'empreinte du pied et du poids de l'utilisateur.
Les semelles intérieures sont conçues pour réduire la pression exercée sur le pied et l’ensemble du corps. Le système de soutien à trois points de la semelle intérieure est conçu pour soutenir, faire bouger et renforcer les ligaments, les tendons et les muscles. Il permet d’absorber les chocs, de répartir uniformément le poids du corps sur toute la longueur du pied et de compenser éventuellement les inconvénients des pieds plats. Le coussinet masse le pied.
Voir l’image.
| 64069050 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 6406, 640690 et 64069050.
Les semelles intérieures ne sont pas conçues pour corriger des affections orthopédiques puisqu’elles ne sont pas spécialement adaptées à un handicap qu’elles visent à corriger, mais elles sont conçues pour améliorer le confort du pied et du corps et pour compenser les inconvénients de problèmes existants (voir la note 6 du chapitre 90).
Le classement dans la position tarifaire 9021 comme articles et appareils d’orthopédie est donc exclu.
Il convient dès lors de classer les semelles intérieures sous le code NC 64069050 en tant que semelles intérieures amovibles.