| Désignation des marchandises | Classement (code NC) | Motivations
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1. Appareil multifonctions (dénommé «centre multimédia pour véhicules à moteur») du type utilisé dans les véhicules à moteur, qui se compose de deux éléments principaux:
— un appareil récepteur de radiodiffusion combiné à un lecteur CD/DVD,
— un écran couleurs amovible à cristaux liquides (LCD) de type écran tactile dont la diagonale mesure environ 17,5 cm (7 pouces) et de format 16:9.
L'appareil est équipé de connecteurs permettant la réception de signaux vidéo provenant d'une source externe, telle qu'une caméra de recul.
L'appareil est accompagné d'une télécommande.
Un écran supplémentaire peut être connecté à l'appareil.
| 85285970 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 852859 et 85285970.
L'appareil est conçu pour assurer plusieurs fonctions (reproduction du son, reproduction vidéo, radiodiffusion, visualisation de vidéos), dont aucune, compte tenu de la conception de l'appareil, ne lui confère son caractère essentiel.
En application de la règle générale 3 c) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, il convient dès lors de classer l'appareil sous le code NC 85285970 en tant qu'autre moniteur.
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2. Appareil multifonctions (dénommé «centre multimédia pour véhicules à moteur») du type utilisé dans les véhicules à moteur, mesurant approximativement 17 × 5 × 16 cm.
Celui-ci combine, dans un même boîtier, un appareil récepteur de radiodiffusion, un appareil de reproduction du son, un appareil de reproduction vidéo et un écran couleurs à cristaux liquides (LCD) dont la diagonale mesure environ 8 cm (3,5 pouces).
L'appareil est équipé de connecteurs permettant la réception de signaux vidéo provenant d'une source externe, telle qu'une caméra de recul.
L'appareil peut également reproduire du son et des images provenant d'une clé USB.
L'appareil est accompagné d'une télécommande.
Un écran supplémentaire peut être connecté à l'appareil.
| 85285970 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 852859 et 85285970.
L'appareil est conçu pour assurer plusieurs fonctions (reproduction du son, reproduction vidéo, radiodiffusion, visualisation de vidéos), dont aucune, compte tenu de la conception de l'appareil, ne lui confère son caractère essentiel.
L'appareil n'est pas capable d'afficher directement les signaux émis par une machine automatique de traitement de l'information, l'interface USB n'étant utilisée que pour la reproduction de son ou de vidéos à partir d'une clé USB. En conséquence, le classement dans les sous-positions 85285100 et 85285931 est exclu.
En application de la règle générale 3 c) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, il convient dès lors de classer l'appareil sous le code NC 85285970 en tant qu'autre moniteur.
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3. Appareil multifonctions (dénommé «centre multimédia pour véhicules à moteur») du type utilisé dans les véhicules à moteur.
Celui-ci combine, dans un même boîtier, un appareil récepteur de radiodiffusion, un appareil de reproduction du son, un appareil de reproduction vidéo, un appareil de radioguidage et un écran couleurs à cristaux liquides (LCD) dont la diagonale mesure environ 18 cm (7 pouces) et de format 16:9.
L'appareil est pourvu de connecteurs permettant la réception de signaux vidéo provenant de sources externes, telles qu'une caméra de recul ou un syntoniseur (tuner) DVB-T.
L'appareil peut également reproduire du son et des images provenant d'une carte mémoire.
L'appareil est accompagné de deux télécommandes.
Un écran supplémentaire peut être connecté à l'appareil.
| 85285970 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 852859 et 85285970.
L'appareil est conçu pour assurer plusieurs fonctions (reproduction du son, reproduction vidéo, radioguidage, radiodiffusion, visualisation de vidéos), dont aucune, compte tenu de la conception de l'appareil, ne lui confère son caractère essentiel.
En application de la règle générale 3 c) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, il convient dès lors de classer l'appareil sous le code NC 85285970 en tant qu'autre moniteur.