Règlement d’exécution (UE) n° 792/2012 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02012R0792-20250218, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/08/2012).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 792/2012
IntituléANNEXE VI
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 792/2012
VersionConsolidée au 18/02/2025 (CELEX 02012R0792-20250218)
RéférenceAnnexe VI du règlement d’exécution (UE) n° 792/2012EUR-Lex →

Convention sur le commerce international des espèces de flore et de faune sauvages

Article VII, paragraphe 6

MATÉRIEL SCIENTIFIQUE

1. Contenu:

2. Expéditeur (nom, prénom et adresse complète):

3. Numéro d'enregistrement:

4. Destinataire (nom, prénom et adresse complète):

5. Numéro d'enregistrement:

Étiquette no:

Coupon à renvoyer à l'organe de gestion immédiatement

Numéro d'enregistrement de l'expéditeur

Numéro d'enregistrement du destinataire

Contenu:

Étiquette no:

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02012R0792-20250218. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).