Règlement (UE) n° 927/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/10/2012 (consolidation EUR-Lex 02012R0972-20121026, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/07/2012).

TexteRèglement (UE) n° 927/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 927/2012
VersionConsolidée au 26/10/2012 (CELEX 02012R0972-20121026)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 927/2012EUR-Lex →

Date visée à l’article 1er, paragraphes 1 et 3:

| Stock | Date

| Crevette nordique dans les sous-zones CIEM XIV et V | 1er août

| Flétan noir commun dans les sous-zones CIEM XIV et V | 15 septembre

| Flétan de l’Atlantique dans les sous-zones CIEM XIV et V et dans la sous-zone 1 de l’OPANO | 1er septembre

| Flétan noir commun dans la sous-zone 1 de l’OPANO – au sud de 68° Nord | 15 octobre

| Crevette nordique dans la sous-zone 1 de l’OPANO | 1er octobre

| Sébastes pélagiques dans les sous-zones CIEM XIV et V et dans la sous-zone 1 F de l’OPANO | 1er septembre

| Sébastes démersaux dans les sous-zones CIEM XIV et V et dans la sous-zone 1 F de l’OPANO | 1er septembre

| Crabe des neiges dans la sous-zone 1 de l’OPANO | 1er octobre

| Cabillaud dans la sous-zone CIEM XIV et dans la sous-zone 1 de l’OPANO | 31 octobre

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02012R0972-20121026. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).