Règlement d’exécution (UE) n° 1065/2012 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/11/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1065/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1065/2012
Versionacte d'origine du 13/11/2012 (CELEX 32012R1065)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) n° 1065/2012EUR-Lex →

(2) Conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, les préparations de Lactobacillus plantarum DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944 ont été inscrites au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, pour toutes les espèces animales.

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