| Désignation des marchandises |
Classement
(Code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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Article composé de neuf vignettes imprimées découpées en carton, représentant divers insectes et autres petites créatures, décoré de pierres artificielles et de paillettes, présenté sur une feuille en plastique mesurant environ 30 × 30 cm.
Chaque vignette comporte une bande autocollante et peut être fixée sur une surface choisie. Il est possible de coller ultérieurement la vignette sur une autre surface.
Les vignettes sont utilisées pour la décoration.
Voir la photographie.
| 49119100 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 12 du chapitre 48 et par le libellé des codes NC 4911 et 49119100.
En vertu de la note 12 du chapitre 48, les cartons revêtus d’impressions ou d’illustrations n’ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49. L’article est un imprimé représentant exclusivement des images, et il est utilisé à des fins de décoration. Le classement dans la position 4823 en tant qu’«autres cartons» est par conséquent exclu.
Les vignettes autocollantes imprimées destinées à un usage décoratif relèvent de la position 4911 [voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 4911, point 10)].
Il convient dès lors de classer l’article sous le code NC 49119100 en tant qu’autre image.