| Désignation des marchandises |
Classement
(Code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Un appareil portable multifonctionnel fonctionnant sur piles mesurant approximativement 9 × 5 × 1 cm, qui comprend:
— un dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides, d'une résolution de 320 × 240 pixels et dont la diagonale de l'écran mesure environ 5 cm (2,2 pouces),
— un microphone,
— une mémoire intégrée de 4 GB,
— un tuner FM,
— une interface USB,
— un connecteur pour écouteurs,
— des boutons de commande.
L'appareil est à même d'assurer les fonctions suivantes:
— réception de radiodiffusion,
— enregistrement et reproduction du son,
— enregistrement et reproduction de vidéos,
— enregistrement vocal,
— affichage d'images fixes et vidéo.
L’appareil peut lire les formats suivants: MP3, WMA, WAV, WMV et JPEG.
L’appareil peut être connecté à une machine automatique de traitement de l’information pour le téléchargement ou l'envoi de fichiers.
| 85271399 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI ainsi que par le libellé des codes NC 8527, 852713 et 85271399.
L'appareil est conçu pour remplir plusieurs fonctions de la section XVI, à savoir la réception de radiodiffusion avec enregistrement et reproduction du son, l'enregistrement ou reproduction de vidéos ainsi que l'affichage d'images fixes et vidéo. En application de la note 3 de la section susmentionnée, il convient de le classer suivant la fonction principale qui caractérise l'appareil.
Compte tenu des caractéristiques objectives de l'appareil, telles que la mémoire disponible et le petit écran à basse résolution, les fonctions d'affichage, d'enregistrement et de reproduction de vidéos sont secondaires.
En conséquence, la principale fonction de l'appareil correspond à la radiodiffusion combinée à l'enregistrement ou la reproduction du son.
L'appareil doit donc être classé sous le code NC 85271399 en tant qu'«autres appareils de radiodiffusion combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son».