Règlement (UE) n° 1147/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/12/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 1147/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 1147/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R1147)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 1147/2012EUR-Lex →

À l’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, les entrées relatives aux additifs E 901, E 903, E 904 et E 905 dans la catégorie 04.1.1 «Fruits et légumes frais entiers» sont remplacées par le texte suivant:

| | «E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |

Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades:

à partir du 25 décembre 2012

| | E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |

Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes:

à partir du 25 décembre 2012

| | E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |

Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes:

à partir du 25 décembre 2012

| | E 905 | Cire microcristalline | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas |

Période d’application pour les ananas:

à partir du 25 décembre 2012»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R1147. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).