Règlement d’exécution (UE) n° 1161/2012 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1161/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1161/2012
Versionacte d'origine du 07/12/2012 (CELEX 32012R1161)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) n° 1161/2012EUR-Lex →

(3) Le fenbendazole figure actuellement dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 en tant que substance autorisée, pour le muscle, la graisse, le foie, les reins et le lait de tous les ruminants et pour le muscle, la graisse, le foie et les reins des porcins et des équidés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R1161. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).