Règlement d’exécution (UE) n° 1195/2012 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1195/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1195/2012
Versionacte d'origine du 13/12/2012 (CELEX 32012R1195)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) n° 1195/2012EUR-Lex →

(2) Le règlement (CE) no 828/2007 de la Commission a autorisé, sans limitation dans le temps, l’utilisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma koningii (MUCL 39203) pour les poulets d’engraissement.

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