(1) L’utilisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), appartenant à la catégorie des additifs zootechniques, a été autorisée pour une période de dix ans pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les canards et les dindons d’engraissement par le règlement (UE) no 9/2010 de la Commission, pour les porcelets sevrés et les porcs d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) no 528/2011 de la Commission, et pour les espèces aviaires mineures autres que les canards par le règlement d’exécution (UE) no 1021/2012 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) n° 1196/2012 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1196/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1196/2012
Versionacte d'origine du 13/12/2012 (CELEX 32012R1196)
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