(9) À la demande de la Commission, l’EFSA a été invitée à revoir son avis sur l’innocuité de la zéaxanthine de synthèse en tant que nouvel ingrédient alimentaire dans les compléments alimentaires à la lumière des informations complémentaires. Le 13 septembre 2012, l’EFSA a adopté une déclaration sur l’innocuité de la zéaxanthine de synthèse en tant qu’ingrédient dans les compléments alimentaires dans laquelle elle a conclu que le niveau d’utilisation proposé par le demandeur ne pose pas de problèmes de sécurité.
Décision (CELEX 32013D0049) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0049)
RattachementDécision (CELEX 32013D0049)
Versionacte d'origine du 22/01/2013 (CELEX 32013D0049)
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