Décision (CELEX 32013D0363) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32013D0363)
RattachementDécision (CELEX 32013D0363)
VersionVersion d'origine (CELEX 32013D0363)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32013D0363)EUR-Lex →

L’accord entre la Communauté européenne de l’énergie atomique et l’Organisation pour le développement énergétique de la péninsule coréenne (KEDO) est approuvé au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique. Le texte de l’accord est joint à la présente décision.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013D0363. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).