Décision (CELEX 32013D0437) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/08/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32013D0437)
RattachementDécision (CELEX 32013D0437)
VersionVersion d'origine (CELEX 32013D0437)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32013D0437)EUR-Lex →

La décision 2010/642/UE est modifiée comme suit:

1) L’article 1er est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

1. L’utilisation de la méthode suivante est autorisée en Grèce pour le classement des carcasses de porc présentées conformément à l’annexe V, point B.III, premier alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007, en vertu du point B.IV, paragraphe 1, de ladite annexe: l’appareil “OptiScan-TP” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure à la partie I de l’annexe de la présente décision.

2. L’utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Grèce pour le classement des carcasses de porc dépourvues de leur peau, en vertu de l’annexe V, point B.IV, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007:

a) l’appareil “OptiScan-TP” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure à la partie I de l’annexe de la présente décision;

b) l’appareil “Hennessy Grading Probe (HGP 4)” et la méthode d’estimation y afférente, dont la description figure à la partie II de l’annexe de la présente décision.»

2) L’annexe est remplacée par le texte de l’annexe de la présente décision.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013D0437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).