Décision (CELEX 32013D0705) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32013D0705)
RattachementDécision (CELEX 32013D0705)
Versionacte d'origine du 29/11/2013 (CELEX 32013D0705)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32013D0705)EUR-Lex →

(6) Le 31 mai 2013, l’EFSA a rendu un avis scientifique sur l’extrait de crête de coq dans lequel elle concluait à son innocuité eu égard aux utilisations et aux doses proposées.

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