(8) Des foyers d’influenza aviaire sont apparus en Allemagne, en Italie et aux Pays-Bas en 2012 et en 2013, ainsi qu’au Danemark et en Espagne, en 2013. Les cinq pays ont pris des mesures pour lutter contre cette maladie, conformément à la directive 2003/85/CE du Conseil.
Décision (CELEX 32013D0775) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0775)
RattachementDécision (CELEX 32013D0775)
Versionacte d'origine du 17/12/2013 (CELEX 32013D0775)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.