Règlement (UE) n° 34/2013 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 34/2013
RattachementRèglement (UE) n° 34/2013
Versionacte d'origine du 16/01/2012 (CELEX 32013R0034)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 34/2013EUR-Lex →

(3) Pour ce qui est du bixafène, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde. Concernant le cyproconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot. Pour le difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les framboises, les mûres et les cucurbitacées à peau comestible. S’agissant du diquat, une demande similaire a été introduite pour la bourrache. En ce qui concerne les dithiocarbamates, une demande similaire a été introduite pour l’ail, les oignons, les échalotes, les cucurbitacées et les asperges. S’agissant de l’époxiconazole, une demande similaire a été introduite pour les produits d’origine animale, eu égard aux niveaux de résidus dans les aliments pour animaux résultant de l’utilisation de l’époxiconazole sur le maïs. Concernant le folpet, une demande similaire a été introduite pour les raisins de cuve. Pour le propamocarbe, une demande similaire a été introduite pour les choux verts. Pour le spinosad, une demande similaire a été introduite pour le céleri, le fenouil, les framboises et les mûres. Concernant le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite pour les fraises et les bananes. S’agissant du tébufenpyrade, une demande similaire a été introduite pour les concombres et les courgettes. Pour ce qui est du tétraconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0034. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).