Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 34/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus du 2-phénylphénol, de l’amétoctradine, des souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans, du cyproconazole, du difénoconazole, des dithiocarbamates, du folpet, du propamocarbe, du spinosad, du spirodiclofène et du tébufenpyrade présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 16/01/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 34/2013

Adopté le16 janvier 2012

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 17 considérants, 1 annexe

CELEX32013R0034

RéférenceRèglement (UE) n° 34/2013, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (17)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) du 2-phénylphénol, du diquat, des dithiocarbamates et du folpet ont été fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de l’amétoctradine, du bixafène, du cyproconazole, du difénoconazole, de l’époxiconazole, du propamocarbe, du spinosad, du spirodiclofène, du tébufenpyrade et du tétraconazole ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Aucune LMR spécifique n'a été fixée pour les souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans dans les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.

(2)

(2) Dans le contexte d’une procédure d’autorisation de l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «amétoctradine» sur les poireaux, une demande de modification des LMR a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Pour ce qui est du bixafène, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde. Concernant le cyproconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot. Pour le difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les framboises, les mûres et les cucurbitacées à peau comestible. S’agissant du diquat, une demande similaire a été introduite pour la bourrache. En ce qui concerne les dithiocarbamates, une demande similaire a été introduite pour l’ail, les oignons, les échalotes, les cucurbitacées et les asperges. S’agissant de l’époxiconazole, une demande similaire a été introduite pour les produits d’origine animale, eu égard aux niveaux de résidus dans les aliments pour animaux résultant de l’utilisation de l’époxiconazole sur le maïs. Concernant le folpet, une demande similaire a été introduite pour les raisins de cuve. Pour le propamocarbe, une demande similaire a été introduite pour les choux verts. Pour le spinosad, une demande similaire a été introduite pour le céleri, le fenouil, les framboises et les mûres. Concernant le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite pour les fraises et les bananes. S’agissant du tébufenpyrade, une demande similaire a été introduite pour les concombres et les courgettes. Pour ce qui est du tétraconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza.

(4)

(4) Dans le contexte d’une procédure d’autorisation de l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans», une demande d’inscription de cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, dudit règlement.

(5)

(5) En application de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour l'utilisation de l’amétoctradine sur les pommes de terre, les légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux, les oignons, l’ail, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les gombos, les autres solanacées, les concombres, les cornichons, les courgettes et les autres cucurbitacées à peau comestible, les cucurbitacées à peau non comestible, les brocolis, les choux pommés, les choux de Chine, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica spp., les épinards, les feuilles de bettes, le pourpier, le céleri, le fenouil et le houblon. Le demandeur affirme que l’utilisation de l’amétoctradine sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-Unis et au Canada, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005, et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces cultures.

(6)

(6) En ce qui concerne le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite visant à augmenter les LMR actuelles pour les papayes, les avocats et les mangues, parce que son utilisation sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-unis, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces cultures, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.

(7)

(7) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(8)

(8) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en s’intéressant particulièrement aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis, sur les LMR proposées, des avis motivés qu’elle a transmis à la Commission ainsi qu'aux États membres et qu’elle a rendus publics.

(9)

(9) L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que l’insuffisance des données soumises ne permettait pas d’établir une nouvelle LMR pour l’utilisation de l’amétoctradine sur les oignons de printemps. Pour les tomates et les poivrons, les données transmises ne montrent pas la nécessité de modifier les LMR. Pour l’utilisation du bixafène sur les graines de colza, les graines de lin, les graines de pavot et les graines de moutarde, les données communiquées ne suffisent pas pour établir une nouvelle LMR. Pour le diquat, l’Autorité a conclu que l’utilisation prévue est insuffisamment étayée par des données sur les résidus et qu’aucune utilisation nouvelle ne peut être autorisée avant un examen complet des LMR existantes. S’agissant des résidus d’époxiconazole dans les produits d’origine animale, les données soumises ne montrent pas la nécessité de modifier les LMR existantes. Pour ce qui est de l’utilisation du spirodiclofène sur les fraises, les données présentées sont insuffisantes pour établir une nouvelle LMR.

(10)

(10) En ce qui concerne les dithiocarbamates issus de l’utilisation du métirame sur les asperges, les oignons, les échalotes et les cucurbitacées à peau comestible, aucune modification des LMR n’est nécessaire, parce que les LMR définies à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 sont identiques à celles requises.

(11)

(11) En ce qui concerne les souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans, l’Autorité a conclu que l’inscription de cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 est justifiée.

(12)

(12) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(13)

(13) En ce qui concerne le 2-phénylphénol dans les agrumes, le règlement (CE) no 304/2010 a fixé une LMR jusqu’au 30 septembre 2012 en attendant la présentation et l’évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation. Ces essais et données ont été transmis à l’Espagne, État membre rapporteur pour cette substance, en mars 2012. L’Espagne a évalué les données et préparé un rapport d’évaluation qui a été soumis à la Commission le 18 juillet 2012. Afin de donner le temps nécessaire à l’Autorité pour évaluer ce rapport et à la Commission pour prendre sa décision, il convient de proroger la validité de ces LMR jusqu’au 30 septembre 2014.

(14)

(14) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l'espèce, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(15)

(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(16)

(16) Pour des raisons de sécurité juridique, la modification concernant le 2-phénylphénol s’applique à partir du 1er octobre 2012.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le point 1) a) de l’annexe s’applique à partir du 1er octobre 2012.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

(1) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) La colonne relative au 2-phénylphénol est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

phényl-2 phénol

(+) LMR applicable jusqu’au 30 septembre 2014 en attendant la soumission et l’évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation.

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron)

| 0110040 | Limettes

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

| 0110990 | Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | phényl-2 phénol

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 5 (+)

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,1

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de Pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,05

| 0130010 | Pommes (Pommette) |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,05

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| 0,05

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0153000 |

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorhodons |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,05

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |

| 0161060 | Kaki |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |

| 0162050 | Caïnite |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |

| 0163100 | Durion |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0,05

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |

| 0212040 | Arrow-root |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

| 0213010 | Betterave |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinam-bours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Ail |

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

(a) Solanacées

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |

| 0231020 | Poivrons (Chilis) |

| 0231030 | Aubergines (Pepino) |

| 0231040 | Okras, camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

| 0233010 | Melons (Kiwano) |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |

| 0251040 | Cresson |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |

| 0256040 | Persil |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |

| 0256090 | Feuilles de laurier |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleri |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| 0,1

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapok |

| 0402990 | Autres | 0,1

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

(a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

| 0633010 | Racine de valériane |

| 0633020 | Racine de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

(i) Graines

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d’aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse |

| 0840020 | Gingembre |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |

| 0840040 | Raifort |

| 0840990 | Autres |

| 0850000 |

(v) Boutons

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

(vii) Arille

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0900010 | Betterave sucrière |

| 0900020 | Canne à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,05

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| 1011000 |

(a) Porcins

| 1011010 | Viande |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

(b) Bovins

| 1012010 | Viande |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

| 1013010 | Viande |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

(d) Caprins

| 1014010 | Viande |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Viande |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Viande |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010 | Viande |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 1030010 | Poulet |

| 1030020 | Canard |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

b) les colonnes relatives aux dithiocarbamates et au folpet sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

| 0140010 | Abricots

(+) (mz, me, pr, t, z)

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, t)

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, me, t, z)

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz, me, pr, t)

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (t)

| 0152000 |

(b) Fraises

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, pr)

| 0161030 | Olives de table

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, me, t)

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0163030 | Mangues

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0163040 | Papayes

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz, me, pr)

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213010 | Betterave

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213020 | Carottes

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, me, pr, t)

| 0213030 | Céleris-raves

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213060 | Panais

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213070 | Persil à grosse racine

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

| 0220010 | Ail

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0220030 | Échalotes

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz, me, pr)

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, pr)

| 0231020 | Poivrons (Chilis)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, me)

| 0231030 | Aubergines (Pepino)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0231040 | Okras, camboux

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, pr)

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

| 0233000 |

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

| 0233010 | Melons (Kiwano)

| 0233020 | Potirons (Courge potiron)

| 0233030 | Pastèques

| 0233990 | Autres

(+) (mz)

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0242010 | Choux de Bruxelles

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0243000 |

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0244000 |

(d) Choux-raves

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, me, t)

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, me)

| 0256000 |

(f) Fines herbes

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0270010 | Asperges

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0270060 | Poireaux

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0270070 | Rhubarbe

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz)

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (mz, pr)

| 0402010 | Olives à huile

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0500010 | Orge

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0500050 | Avoine

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0500070 | Seigle

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (ma, mz)

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale)

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+) (pr)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

Folpet

(+) Somme du captane et du folpet.

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0153010 | Mûres

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) | Folpet

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 5 | 0,02

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| | 0,02

| 0120010 | Amandes | 0,05 |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 |

| 0120040 | Châtaignes | 0,05 |

| 0120050 | Noix de coco | 0,05 |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,05 |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 |

| 0120080 | Noix de Pécan | 0,05 |

| 0120090 | Pignons | 0,05 |

| 0120100 | Pistaches | 0,05 |

| 0120110 | Noix communes | 0,1 |

| 0120990 | Autres | 0,05 |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 5 | 3 (+)

| 0130010 | Pommes (Pommette) | |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| |

| 0140010 | Abricots | 2 (+) | 0,02

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 2 (+) | 2

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 2 (+) | 0,02

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 2 (+) | 0,02

| 0140990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 5 (+) |

| 0151010 | Raisins de table | | 0,02

| 0151020 | Raisins de cuve | | 10

| 0152000 |

(b) Fraises

| 10 (+) | 3 (+)

| 0153000 |

| 0,05 |

| 0153010 | Mûres | | 3 (+)

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | 0,02

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | 3 (+)

| 0153990 | Autres | | 0,02

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 5 | 0,02

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 5 | 0,02

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 5 (+) | 3 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 5 | 3 (+)

| 0154050 | Cynorhodons | |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |

| 0154990 | Autres | 5 | 0,02

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| | 0,02

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | 0,05 |

| 0161020 | Figues | 0,05 |

| 0161030 | Olives de table | 5 (+) |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | 0,05 |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | |

| 0161060 | Kaki | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | |

| 0161990 | Autres | 0,05 |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0,05 |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | |

| 0162050 | Caïnite | |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

| |

| 0163010 | Avocats | 0,05 |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | 2 (+) |

| 0163030 | Mangues | 2 (+) |

| 0163040 | Papayes | 7 (+) |

| 0163050 | Grenades | 0,05 |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | |

| 0163080 | Ananas | 0,05 |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | |

| 0163100 | Durion | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | 0,05 |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0,3 (+) | 0,1

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05 | 0,02

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | |

| 0212040 | Arrow-root | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

| | 0,02

| 0213010 | Betterave | 0,5 (+) |

| 0213020 | Carottes | 0,2 (+) |

| 0213030 | Céleris-raves | 0,3 (+) |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,2 (+) |

| 0213050 | Topinam-bours | 0,05 |

| 0213060 | Panais | 0,2 (+) |

| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,2 (+) |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 2 (+) |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,2 (+) |

| 0213100 | Rutabagas | 0,05 |

| 0213110 | Navets | 0,05 |

| 0213990 | Autres | 0,05 |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| |

| 0220010 | Ail | 0,6 (+) | 0,1

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 1 (+) | 0,1

| 0220030 | Échalotes | 1 (+) | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 1 (+) | 0,02

| 0220990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 3 (+) | 3 (+)

| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 5 (+) | 0,02

| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 3 (+) | 0,02

| 0231040 | Okras, camboux | 0,5 (+) | 0,02

| 0231990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 2 (+) | 0,02

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

| 1,5 (+) | 1

| 0233010 | Melons (Kiwano) | |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0,05 | 0,02

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0,05 | 0,02

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 1 (+) | 0,02

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | 0,02

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 2 (+) |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 3 (+) |

| 0242990 | Autres | 0,05 |

| 0243000 |

| 0,5 (+) | 0,02

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 1 (+) | 0,05

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 5 (+) |

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | 0,02

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | 2

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | 0,02

| 0251040 | Cresson | | 0,02

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | 0,02

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | 0,02

| 0251990 | Autres | | 0,02

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| |

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | 0,05 | 10

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 0,05 | 0,02

| 0252990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0253000 |

| |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,3 (+) | 0,02(*’)

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,5 (+) | 0,02(*’)

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 5 (+) | 0,02(*’)

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | |

| 0256040 | Persil | |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 1 (+) | 2 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,1 (+) | 2 (+)

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 1 (+) | 0,02

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,2 (+) | 0,02

| 0260050 | Lentilles | 0,05 | 0,02

| 0260990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| | 0,02

| 0270010 | Asperges | 0,5 (+) |

| 0270020 | Cardons | 0,05 |

| 0270030 | Céleri | 0,05 |

| 0270040 | Fenouil | 0,05 |

| 0270050 | Artichauts | 0,05 |

| 0270060 | Poireaux | 3 (+) |

| 0270070 | Rhubarbe | 0,5 (+) |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | 0,05 |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | 0,02

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,1 (+) |

| 0300020 | Lentilles | 0,05 |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | 0,1 (+) |

| 0300040 | Lupins | 0,05 |

| 0300990 | Autres | 0,05 |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,02

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | 0,1 |

| 0401020 | Arachides | 0,1 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,1 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,1 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,1 |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,5 (+) |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,1 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,1 |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,1 |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | 0,1 |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | 0,1 |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | 5 (+) |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapok | |

| 0402990 | Autres | 0,1 |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| |

| 0500010 | Orge | 2 (+) | 2

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,05 | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,05 | 0,02

| 0500050 | Avoine | 2 (+) | 0,02

| 0500060 | Riz | 0,05 | 0,02

| 0500070 | Seigle | 1 (+) | 0,02

| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 0,02

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 1 (+) | 2

| 0500990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,05

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

| |

| 0633010 | Racine de valériane | |

| 0633020 | Racine de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 25 (+) | 150

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

(i) Graines

| |

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d’aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| |

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | |

| 0840020 | Gingembre | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |

| 0840040 | Raifort | |

| 0840990 | Autres | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| |

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| |

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| |

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| |

| 0900010 | Betterave sucrière | |

| 0900020 | Canne à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,05 |

| 1010000 |

| |

| 1011000 |

(a) Porcins

| |

| 1011010 | Viande | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

(b) Bovins

| |

| 1012010 | Viande | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

| |

| 1013010 | Viande | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| |

| 1014010 | Viande | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Viande | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Viande | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| |

| 1017010 | Viande | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| |

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

| |

| 1030010 | Poulet | |

| 1030020 | Canard | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| |

(2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, au cyproconazole, au difénoconazole, au propamocarbe, au spinosad, au spirodiclofène, au tébufenpyrade et au tétraconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble.

Ametoctradin

(+) Amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a] pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

| 1011000 |

(a) Porcins

| 1011010 | Viande

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre

| 1011030 | Foie

| 1011040 | Reins

| 1011050 | Abats comestibles

| 1011990 | Autres

| 1012000 |

(b) Bovins

| 1012010 | Viande

| 1012020 | Graisse

| 1012030 | Foie

| 1012040 | Reins

| 1012050 | Abats comestibles

| 1012990 | Autres

| 1013000 |

| 1013010 | Viande

| 1013020 | Graisse

| 1013030 | Foie

| 1013040 | Reins

| 1013050 | Abats comestibles

| 1013990 | Autres

| 1014000 |

(d) Caprins

| 1014010 | Viande

| 1014020 | Graisse

| 1014030 | Foie

| 1014040 | Reins

| 1014050 | Abats comestibles

| 1014990 | Autres

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Viande

| 1015020 | Graisse

| 1015030 | Foie

| 1015040 | Reins

| 1015050 | Abats comestibles

| 1015990 | Autres

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Viande

| 1016020 | Graisse

| 1016030 | Foie

| 1016040 | Reins

| 1016050 | Abats comestibles

| 1016990 | Autres

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010 | Viande

| 1017020 | Graisse

| 1017030 | Foie

| 1017040 | Reins

| 1017050 | Abats comestibles

| 1017990 | Autres

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 1020010 | Bovins

| 1020020 | Ovins

| 1020030 | Caprins

| 1020040 | Chevaux

| 1020990 | Autres

| 1030000 |

| 1030010 | Poulet

| 1030020 | Canard

| 1030030 | Oie

| 1030040 | Caille

| 1030990 | Autres

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,01 | 0,05 | 0,1 | | 0,3 | | 0,5 | 0,02

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | 10 | | 0,5 | |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | 0,1 | | 0,5 | |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | 10 | | 0,5 | |

| 0110040 | Limettes | | | | 10 | | 0,4 | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | 10 | | 0,4 | |

| 0110990 | Autres | | | | 10 | | 0,4 | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | | 1 | 0,1 | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120090 | Pignons | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0120990 | Autres | | | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01 | 0,1 | | | | 0,8 | 0,2 | 0,3

| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,5 | 10 | 1 | | |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,5 | 10 | 1 | | |

| 0130030 | Coings | | | 0,2 | 0,1 | 0,5 | | |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,5 | 0,1 | 0,5 | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,5 | 0,1 | 0,5 | | |

| 0130990 | Autres | | | 0,2 | 0,1 | 0,5 | | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01 | | | 0,1 | 1 | 2 | |

| 0140010 | Abricots | | 0,1 | 0,5 | | | | 0,5 | 0,1

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | 0,1 | 0,3 | | | | 0,5 | 0,02

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 0,1 | 0,5 | | | | 0,3 | 0,1

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 0,05 | 0,5 | | | | 0,5 | 0,05

| 0140990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,5 | 0,02

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| | | | | | | |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 5 | 0,2 | 0,5 | 0,1 | 0,5 | | 0,5 | 0,5

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | 2 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | 0,2 | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0,01 | 0,05 | 0,4 | 10 | 0,3 | 2 | 0,5 | 0,2

| 0153000 |

| 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | 0,02 | 0,05 | 0,2

| 0153010 | Mûres | | | 1,5 | | 1,5 | | |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | 1,5 | | 1,5 | | |

| 0153990 | Autres | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | | 1 | 0,2

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | 0,1 | | 0,3 | 0,1 | |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | 0,1 | | 0,02 | 0,1 | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,2 | | 0,3 | 1 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | 0,1 | | 0,3 | 0,5 | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | 0,1 | | 0,3 | 0,1 | |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | 0,1 | | 0,02 | 0,1 | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | 0,1 | | 0,3 | 0,1 | |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | 0,1 | | 0,3 | 0,1 | |

| 0154990 | Autres | | | 0,1 | | 0,02 | 0,1 | |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | | 0,05 | 0,02

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | | | | | 0,02 | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0161020 | Figues | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0161030 | Olives de table | | | 2 | | 0,02 | | |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0161060 | Kaki | | | 0,1 | | 0,05 | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0161990 | Autres | | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | | 0,1 | | | 0,02 | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | 0,2 | | |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | 0,02 | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | 0,5 | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | 0,02 | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | 0,02 | | |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | 0,02 | | |

| 0162990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 0163000 |

| | | 0,1 | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | 0,02 | 1 | |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | | 2 | 0,3 | |

| 0163030 | Mangues | | | | | 0,02 | 1 | |

| 0163040 | Papayes | | | | | 0,5 | 1 | |

| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163100 | Durion | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | 0,05 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0,05 | | 0,1 | 0,5 | 0,02 | | |

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05 | | 0,1 | | 0,02 | | |

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | 0,5 | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | 0,5 | | | |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | 0,5 | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | 10 | | | |

| 0212990 | Autres | | | | 10 | | | |

| 0213000 |

| 0,01 | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | 0,2 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0213020 | Carottes | | | 0,3 | 10 | 0,02 | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | | 2 | 0,2 | 0,02 | | |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,2 | 0,5 | 0,02 | | |

| 0213050 | Topinam-bours | | | 0,1 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0213060 | Panais | | | 0,3 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,2 | 0,5 | 0,02 | | |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | 0,05 | 10 | 0,3 | | |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | 0,2 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,4 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0213110 | Navets | | | 0,4 | 10 | 0,02 | | |

| 0213990 | Autres | | | 0,05 | 0,1 | 0,02 | | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| | 0,05 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0220010 | Ail | 1,5 | | 0,05 | 10 | 0,1 | | |

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 1,5 | | 0,05 | 10 | 0,2 | | |

| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | 0,05 | 2 | 0,1 | | |

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 0,01 | | 0,1 | 0,1 | 0,2 | | |

| 0220990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | 0,1 | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | 0,05 | | | | | |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| | | | 10 | | | |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 2 | | 2 | | 1 | 0,5 | 0,5 | 0,1

| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 2 | | 0,5 | | 2 | 0,2 | 0,5 | 0,1

| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 1,5 | | 0,4 | | 1 | 0,02 | 0,5 | 0,02

| 0231040 | Okras, camboux | 1,5 | | 0,05 | | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,05 | | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 2 | | 0,3 | 10 | | | | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | | | 1 | 0,1 | 0,3 |

| 0232020 | Cornichons | | | | | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | | 0,2 | 0,02 | 0,3 |

| 0232990 | Autres | | | | | 0,2 | 0,02 | 0,1 |

| 0233000 |

| 3 | | 0,05 | | 1 | 0,02 | | 0,05

| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | 5 | | | 0,5 |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | 10 | | | 0,05 |

| 0233030 | Pastèques | | | | 5 | | | 0,5 |

| 0233990 | Autres | | | | 10 | | | 0,05 |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0,01 | | 0,05 | 2 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | 0,05 | 10 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | 0,05 | | | 2 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | 10 | | | |

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | 6 | | 1 | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | 0,2 | | | | |

| 0241990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | | | | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | | 0,2 | 10 | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 15 | | | | | | |

| 0242990 | Autres | 0,01 | | | | | | |

| 0243000 |

| | | 2 | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | 60 | | | 10 | | | |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | 0,01 | | | 20 | | | |

| 0243990 | Autres | 0,01 | | | 10 | | | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 0,01 | | 0,05 | 10 | | | |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | 10 | | |

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 50 | 5 | 0,05 | 30 | | | |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 40 | 0,05 | 3 | 50 | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 40 | 0,05 | 0,05 | 10 | | | |

| 0251040 | Cresson | 40 | 0,05 | 0,05 | 30 | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | 40 | 0,05 | 0,05 | 20 | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 40 | 0,05 | 2 | 20 | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | 40 | 0,05 | 0,05 | 20 | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 40 | 0,05 | 0,05 | 20 | | | |

| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 20 | | | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 60 | 0,05 | | | 10 | | |

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | 2 | 30 | | | |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | 2 | 20 | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | 0,2 | 10 | | | |

| 0252990 | Autres | | | 0,05 | 10 | | | |

| 0253000 |

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 30 | 10 | | |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,01 | 0,05 | 0,5 | 5 | 10 | | |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 10 | 10 | | |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0,01 | 0,05 | | 30 | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | 10 | | 10 | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | 2 | | 10 | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | 10 | | 10 | | |

| 0256040 | Persil | | | 10 | | 60 | | |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | 2 | | 10 | | |

| 0256060 | Romarin | | | 2 | | 10 | | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | 2 | | 10 | | |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | 2 | | 10 | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | 2 | | 10 | | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | 2 | | 10 | | |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | 2 | | 10 | | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | 0,02 | | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | 1 | | 0,5 | | 1 |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 1 | | 0,3 | | 0,05 |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | 1 | | 0,5 | | 0,05 |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 1 | | 0,3 | | 0,05 |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | | 0,3 | | 0,05 |

| 0260990 | Autres | | | 0,05 | | 0,3 | | 0,05 |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0270030 | Céleri | 20 | 0,2 | 5 | 10 | 5 | | | 0,05

| 0270040 | Fenouil | 20 | 0,05 | 5 | 0,1 | 5 | | | 0,02

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,1 | 0,15 | 0,1 | 0,2 | | | 0,2

| 0270060 | Poireaux | 5 | 0,05 | 0,5 | 10 | 0,5 | | | 0,02

| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,2 | | | 0,02

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,05 | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | 0,05 | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | 0,05 | | | | |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | 0,1 | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | 0,05 | | | | |

| 0300990 | Autres | | | 0,05 | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,2 | | | | | 0,02

| 0401020 | Arachides | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,4 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,4 | 0,5 | | | | | 0,15

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,07 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | 0,2 | | | | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401110 | Carthame | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401120 | Bourrache | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401130 | Cameline | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401140 | Chènevis | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401150 | Ricin | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0401990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | 0,05 | | | | | | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | | 2 | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,05 | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,05 | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | 0,05 | | | | |

| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,1 | | 0,1 | 1 | 0,02 | 0,05 |

| 0500010 | Orge | | | 0,05 | | | | | 0,1

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0500030 | Maïs | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0500050 | Avoine | | | 0,05 | | | | | 0,1

| 0500060 | Riz | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0500070 | Seigle | | | 0,1 | | | | | 0,05

| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | 0,1 | | | | | 0,1

| 0500990 | Autres | | | 0,05 | | | | | 0,05

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,01 | | | 0,2 | | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | 0,1 | 0,05 | | 0,02 | | |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| | 0,05 | 20 | | 0,05 | | |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | |

| 0633000 |

| | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | | | | | | |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | | |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 15 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 22 | 40 | 0,5 | 0,02

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0810000 |

(i) Graines

| | | | | 0,02 | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | | | | 0,02 | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | | | | 0,02 | | |

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | | | | 0,02 | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | 0,02 | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | 0,4 | | |

| 0850990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | | | | 0,02 | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | | | | 0,02 | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | | | 0,1 | 0,05 | 0,02 | 0,05 |

| 0900010 | Betterave sucrière | | 0,1 | 0,2 | | | | | 0,05

| 0900020 | Canne à sucre | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 | 0,1 | | | | | 0,05

| 0900990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,03(+) | | | 0,1 | | | 0,05 |

| 1010000 |

| | | | | | | |

| 1011000 |

(a) Porcins

| | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | 0,05

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | 0,05 | 0,05 | | 1 | 0,05 | | 0,5

| 1011030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 1

| 1011040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | 0,3 | 0,05 | | 0,2

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,05

| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,05

| 1012000 |

(b) Bovins

| | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | 0,05 | 0,05 | | 0,3 | 0,01 | | 0,05

| 1012020 | Graisse | | 0,05 | 0,05 | | 3 | 0,05 | | 0,5

| 1012030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | 2 | 0,05 | | 1

| 1012040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | 1 | 0,05 | | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1012990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,05

| 1013000 |

| | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | 0,05

| 1013020 | Graisse | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | | 0,5

| 1013030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 1

| 1013040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,5

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | 0,5

| 1014020 | Graisse | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | | 0,5

| 1014030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 1

| 1014040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,5

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | 0,5

| 1015020 | Graisse | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | | 0,5

| 1015030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 1

| 1015040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | 0,05 | | 0,5

| 1015990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,5

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | 0,05 | 0,1 | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,02

| 1016020 | Graisse | | | | | 1 | 0,05 | | 0,02

| 1016030 | Foie | | | | | 0,2 | 0,01 | | 1

| 1016040 | Reins | | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,05

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,02

| 1016990 | Autres | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| | | | | 0,02 | | | 0,5

| 1017010 | Viande | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | |

| 1017020 | Graisse | | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | |

| 1017030 | Foie | | 0,5 | 0,2 | | | 0,05 | |

| 1017040 | Reins | | 0,5 | 0,2 | | | 0,05 | |

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,5 | 0,2 | | | 0,05 | |

| 1017990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | 0,01 | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | 0,05 | 0,005 | | 0,5 | 0,004 | | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | |

| 1030000 |

| | 0,05 | 0,05 | | 0,2 | 0,02 | | 0,02

| 1030010 | Poulet | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | | 0,02

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | | 0,02

| 1060000 |

(vi) Escargots

| | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | | 0,02

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | | 0,5

(3) À l’annexe IV, la mention «Aureobasidium pullulans, souches DSM 14940 et DSM 14941» est ajoutée selon l’ordre alphabétique.