Version d'origine : acte du 23/01/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) n° 57/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 57/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0057)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 57/2013EUR-Lex →
L’annexe du règlement (CE) no 1418/2007 est modifiée comme suit:
1) l’entrée suivante relative à la Malaisie:
| «B1020-B1100» | | |
est remplacée par les entrées suivantes:
| «B1020-B1100, excepté les mattes de galvanisation sous B1100 | |
sous B1100:
— mattes de galvanisation»
|
2) l’entrée suivante relative à la Malaisie:
| «B3010» | | |
est remplacée par l’entrée suivante:
| | | | «B3010»
3) l’entrée suivante relative à la Malaisie:
| «GG030-GH013» | | |
est remplacée par les entrées suivantes:
| «GG030-GG040 | | |
| | | | GH013»
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