Règlement d’exécution (UE) n° 197/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/03/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 197/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 197/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0197)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 197/2013EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d'exécution (UE) no 80/2012 est modifiée comme suit:

1) la ligne suivante est insérée après la ligne contenant le code NC ex28459090 pour l’(Oxygène-18) eau:

| | «ex28499090 | Poudre de carbure de silicium de titane, d’une pureté de 99 % ou plus en poids»

2) la ligne suivante est insérée après la ligne contenant le code NC ex29269095 pour le 2-Naphtonitrile:

| | «ex29349990 | Oligomères morpholino-phosphorodiamidate (oligonucléotides morpholinos)»

3) la ligne suivante est supprimée:

| «0014364-6 | ex29239000 | Bromure de décamethonium (DCI)»

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