Règlement (UE) n° 297/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/03/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 297/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) n° 297/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0297)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) n° 297/2013EUR-Lex →

À l'annexe I C du règlement (UE) no 44/2012, la rubrique relative au flétan noir commun dans la zone OPANO 3LMNO est remplacée par le texte suivant:

|

"Espèce

Flétan noir commun

Reinhardtius hippoglossoides

|

Zone

OPANO 3LMNO

(GHL/N3LMNO)

| Estonie | 328 |

TAC analytique

L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

| Allemagne | 335

| Lettonie | 46

| Lituanie | 23

| Espagne | 4 486

| Portugal | 1 875

| Union | 7 093

| TAC | 12 098

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0297. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).