Règlement (UE) n° 297/2013 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/03/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 297/2013
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) n° 297/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0297)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) n° 297/2013EUR-Lex →

1. À l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 39/2013, la rubrique relative au chinchard dans la zone VIII c est remplacée par le texte suivant:

|

"Espèce

Chinchard

Trachurus spp.

|

Zone

VIII c

(JAX/08C.)

| Espagne | 22 409 |

TAC analytique

| France | 388

| Portugal | 2 214

| Union | 25 011

| TAC | 25 011

2. À l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 39/2013, la rubrique relative au chinchard dans la zone IX est remplacée par le texte suivant:

|

"Espèce

Chinchard

Trachurus spp.

|

Zone

IX

(JAX/09.)

| Espagne | 7 762 |

TAC analytique

| Portugal | 22 238

| Union | 30 000

| TAC | 30 000

3. À l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 39/2013, la rubrique relative au chinchard dans la zone X et aux eaux de l'Union de la zone Copace est remplacée par le texte suivant:

|

"Espèce

Chinchards

Trachurus spp.

|

Zone

X; eaux de l'UE de la zone Copace

(JAX/X34PRT)

| Portugal | À fixer |

TAC de précaution

| Union | À fixer

| TAC | À fixer

4. À l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 39/2013, la rubrique relative au chinchard dans les eaux de l'Union de la zone Copace est remplacée par le texte suivant:

|

"Espèce

Chinchards

Trachurus spp.

|

Zone

Eaux de l'UE de la zone Copace

(JAX/341PRT)

| Portugal | À fixer |

TAC de précaution

| Union | À fixer

| TAC | À fixer

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0297. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).