(1) L’utilisation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789), préparation classée dans la catégorie des «additifs zootechniques», a été autorisée pour une période de dix ans pour les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 903/2009 de la Commission et pour les espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs), les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) par le règlement d’exécution (UE) no 373/2011 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) n° 357/2013 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/04/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 357/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 357/2013
Versionacte d'origine du 18/04/2013 (CELEX 32013R0357)
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