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Règlement d’exécution (UE) n° 394/2013 · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 29/04/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Texte Règlement d’exécution (UE) n° 394/2013
Intitulé ANNEXE
Rattachement Règlement d’exécution (UE) n° 394/2013
Version Version d'origine (CELEX 32013R0394)
Référence Annexe du règlement d’exécution (UE) n° 394/2013copier EUR-Lex →
Dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’inscription relative au monépantel est remplacée par la suivante:
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique
| «Monépantel | Monépantel-sulfone | Ovins, caprins | 700 μg/kg | Muscle | | Agents antiparasitaires/médicaments agissant sur les endoparasites»
| 7 000 μg/kg | Graisse
| 5 000 μg/kg | Foie
| 2 000 μg/kg | Reins
| 170 μg/kg | Lait
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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0394 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).