Règlement d’exécution (UE) n° 442/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 442/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 442/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0442)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 442/2013EUR-Lex →

| Désignation des marchandises |

Classement

(code NC)

| Motivation

| (1) | (2) | (3)

|

Pâte homogène, non granuleuse, souple, ayant une odeur épicée et un goût à dominante salée et épicée («Shiro miso»).

La composition du produit est la suivante (% en poids)

— graines de soja43

— riz43

— sel12

— eau2

La pâte est obtenue par fermentation (moisissure de koji) d’un mélange de graines de soja et de riz cuits à la vapeur.

Différents arômes se développent au cours de la fermentation, et le produit est utilisé comme ingrédient dans les plats traditionnels japonais.

| 21039090 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2103, 210390 et 21039090.

Le produit est ajouté aux plats pour les aromatiser. Il peut être utilisé dans une grande variété de plats et répond aux caractéristiques des condiments et assaisonnements composés de la position 2103.

Le produit est une préparation qui relève le goût d’un plat, mais il n’est pas destiné à être consommé seul. Un classement dans la position 2008 est dès lors exclu [voir également les notes explicatives du système harmonisé relative à la position 2103, A), point 3].

La description de la position 2103 étant plus spécifique, un classement dans la position 2106 en tant que préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs est exclu.

Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 21039090 en tant qu’autres condiments et assaisonnements composés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0442. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).