Règlement (UE) n° 497/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 497/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 497/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0497)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 497/2013EUR-Lex →

L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée et rectifiée comme suit:

1) L’entrée «E 222 Sulfite acide de sodium» est modifiée comme suit:

a) l’intitulé est remplacé par le texte suivant:

«E 222 HYDROGÉNOSULFITE DE SODIUM»

b) la spécification concernant la pureté du fer est remplacée par le texte suivant:

| «Fer | Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la teneur en SO2»

2) À l’entrée «E 325 Lactate de sodium», la spécification concernant l’épreuve de recherche de potassium est remplacée par le texte suivant:

| «Épreuve de recherche de sodium | Satisfait à l’essai»

3) À l’entrée «E 442 Phosphatides d’ammonium», les spécifications concernant la description sont remplacées par le texte suivant:

| «Description | Semi-solide à liquide huileux, onctueux»

4) À l’entrée «E 556 Silicate alumino-calcique», l’intitulé est remplacé par le texte suivant:

«E 556 SILICATE ALUMINO-CALCIQUE

5) À l’entrée «E 559 Silicate d’aluminium (kaolin)», l’intitulé est remplacé par le texte suivant:

«E 559 SILICATE D’ALUMINIUM (KAOLIN)

6) À l’entrée «E 627 Guanylate disodique», l’indication du numéro Einecs dans la définition est remplacée par le texte suivant:

| «Einecs | 226-914-1»

7) À l’entrée «E 628 Guanylate dipotassique», l’indication du numéro Einecs dans la définition est remplacée par le texte suivant:

| «Einecs | 221-849-5»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0497. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).