(1) Dans le règlement (UE) no 717/2010 de la Commission le produit dit «sonde de température de gaz d’échappement» a été classé sous le code NC 85334010 en tant qu’autre résistance variable.
Règlement d’exécution (UE) n° 709/2013 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 709/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 709/2013
Versionacte d'origine du 24/07/2013 (CELEX 32013R0709)
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