(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique et de mépanipyrim sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les substances clodinafop, clomazone, diuron, éthalfluraline, metconazole, prosulfocarbe et tépraloxydim sont inscrites à l’annexe III, partie A, de ce règlement.
Règlement (UE) n° 777/2013 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/08/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 777/2013
RattachementRèglement (UE) n° 777/2013
Versionacte d'origine du 12/08/2013 (CELEX 32013R0777)
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