Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 777/2013 de la Commission du 12 août 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 12/08/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 777/2013
Adopté le12 août 2013
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 18 considérants, 1 annexe
CELEX32013R0777
Considérants (18)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique et de mépanipyrim sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les substances clodinafop, clomazone, diuron, éthalfluraline, metconazole, prosulfocarbe et tépraloxydim sont inscrites à l’annexe III, partie A, de ce règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le clodinafop, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser la LMR applicable aux grains de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes.
(3)
(3) En ce qui concerne le clomazone, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux fines herbes, aux graines de colza et aux graines de courge. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux concombres, aux melons (kiwanos) et aux choux-raves, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne le diuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne l’éthalfluraline, étant donné que l’utilisation de cette substance n’est plus autorisée dans l’Union et qu’aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n’a été notifiée, l’Autorité a recommandé de ramener à la limite de détermination analytique correspondante les LMR applicables à tous les produits. En conséquence, il convient de supprimer les LMR pour l’éthalfluraline inscrites aux annexes II et III.
(6)
(6) En ce qui concerne l’ioxynil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes pour tous les produits.
(7)
(7) En ce qui concerne l’iprovalicarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux pommes de terre, aux tomates, à la laitue, à la scarole et à la roquette. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables à la laitue, à la scarole et à la roquette, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(8)
(8) En ce qui concerne l’hydrazide maléique, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour le lait et recommandé d’abaisser les LMR applicables au lait des espèces bovine, ovine et caprine. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, à l’ail, aux oignons et aux échalotes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(9)
(9) En ce qui concerne le mépanipyrim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de baisser les LMR applicables aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux tomates et aux aubergines. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes.
(10)
(10) En ce qui concerne le metconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pois (frais et écossés), aux arachides, aux grains de seigle et au foie de bovin. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Concernant la LMR applicable aux melons (kiwanos), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(11)
(11) En ce qui concerne le prosulfocarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), aux asperges, au céleri, aux artichauts, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux pois (séchés), aux graines de pavot et de tournesol, ainsi qu’aux grains d’orge, d’avoine, de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux fines herbes, au céleri et aux épices (issues de graines ou de fruits et de baies), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(12)
(12) En ce qui concerne le tépraloxydim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de colza (navette sauvage, navette), à la viande de volaille, à la graisse de volaille, au foie de volaille et aux œufs d’oiseaux. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux autres baies et petits fruits, aux cucurbitacées à peau comestible, aux brassicacées, aux feuilles de céleri, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux lentilles et aux pois (séchés), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(13)
(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(14)
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte.
(15)
(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(16)
(16) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
(17)
(17) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(18)
(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits avant le 6 mars 2014.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 6 mars 2014.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique et au mépanipyrim sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Iprovalicarbe
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage)
Hydrazide maléique
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron)
| 0110040 | Limettes
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)
| 0110990 | Autres
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0120010 | Amandes
| 0120020 | Noix du Brésil
| 0120030 | Noix de cajou
| 0120040 | Châtaignes
| 0120050 | Noix de coco
| 0120060 | Noisettes (Aveline)
| 0120070 | Noix de Queensland
| 0120080 | Noix de Pécan
| 0120090 | Pignons
| 0120100 | Pistaches
| 0120110 | Noix communes
| 0120990 | Autres
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0130010 | Pommes (Pommette)
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi))
| 0130030 | Coings
| 0130990 | Autres
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0140010 | Abricots
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides)
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
| 0140990 | Autres
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0151010 | Raisins de table
| 0151020 | Raisins de cuve
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0153010 | Mûres
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
| 0153990 | Autres
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne)
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
| 0154990 | Autres
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| 0161010 | Dattes
| 0161020 | Figues
| 0161030 | Olives de table
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )
| 0161990 | Autres
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0162010 | Kiwis
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)
| 0162030 | Fruits de la passion
| 0162990 | Autres
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0163010 | Avocats
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
| 0163030 | Mangues
| 0163040 | Papayes
| 0163050 | Grenades
| 0163080 | Ananas
| 0163990 | Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)
| 0212020 | Patates douces
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)
| 0212990 | Autres
| 0213010 | Betterave
| 0213020 | Carottes
| 0213030 | Céleris-raves
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )
| 0213050 | Topinam-bours
| 0213060 | Panais
| 0213070 | Persil à grosse racine
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
| 0213100 | Rutabagas
| 0213110 | Navets
| 0213990 | Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0220010 | Ail
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés)
| 0220030 | Échalotes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
| 0220990 | Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Ioxynil (somme d'ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil) (F) | Iprovalicarbe | Hydrazide maléique | Mépanipyrim
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | 0,2 (+) |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | |
| 0120090 | Pignons | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | |
| 0140990 | Autres | | | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,01 | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 2 | | 2
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | 0,01 | | 1,5
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | 0,01 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | 0,01 | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | |
| 0154990 | Autres | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | |
| 0161060 | Kaki | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | |
| 0161990 | Autres | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | |
| 0162010 | Kiwis | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | |
| 0163030 | Mangues | | | |
| 0163040 | Papayes | | | |
| 0163050 | Grenades | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | |
| 0163080 | Ananas | | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | |
| 0163100 | Durion | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | |
| 0163990 | Autres | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | 50 (+) |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,2 (+) |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | (+) |
| 0213010 | Betterave | | | 0,2 |
| 0213020 | Carottes | | | 30 |
| 0213030 | Céleris-raves | | | 0,2 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,2 |
| 0213050 | Topinam-bours | | | 0,2 |
| 0213060 | Panais | | | 30 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,2 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | 0,2 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | 0,2 |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,2 |
| 0213110 | Navets | | | 0,2 |
| 0213990 | Autres | | | 0,2 |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | | (+) | 0,01
| 0220010 | Ail | 0,2 | 0,01 | 15 |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,2 | 0,1 | 15 |
| 0220030 | Échalotes | 0,2 | 0,01 | 15 |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 3 | 0,01 | 0,2 |
| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,2 |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| 0,01 | | 0,2 |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | 0,7 | | 0,8
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 0,01 | | 0,01
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | 0,01 | | 0,8
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,01 | | 0,01
| 0231990 | Autres | | 0,01 | | 0,01
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,1 | |
| 0232010 | Concombres | | | | 0,01
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,01
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | 0,6
| 0232990 | Autres | | | | 0,01
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | | 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | 0,2 | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | 0,01 | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,2 | |
| 0233990 | Autres | | 0,01 | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | 0,01 | | 0,01
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | | 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | |
| 0242990 | Autres | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | 0,2 |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,01 | | | 0,01
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | 0,01 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | 0,8 (+) | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | 0,8 (+) | |
| 0251040 | Cresson | | 0,01 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | 0,01 | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | 0,8 (+) | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,01 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | 0,01 | |
| 0251990 | Autres | | 0,01 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | |
| 0252990 | Autres | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 0,02 | | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | 0,02 | | |
| 0256020 | Ciboulette | 3 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 0,02 | | |
| 0256040 | Persil | 0,02 | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 0,02 | | |
| 0256060 | Romarin | 0,02 | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,02 | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 0,02 | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | 0,02 | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,02 | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 0,02 | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres | | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | |
| 0270030 | Céleri | 0,01 | | |
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | | |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | |
| 0270060 | Poireaux | 3 | | |
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | |
| 0280990 | Autres | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | |
| 0300040 | Lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,02 | 0,5 | 0,02
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | |
| 0401020 | Arachides | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | |
| 0401110 | Carthame | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | |
| 0401130 | Cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | |
| 0401150 | Ricin | | | |
| 0401990 | Autres | | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | |
| 0402040 | Kapok | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,05 | | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | | |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01 | | |
| 0500050 | Avoine | 0,05 | | |
| 0500060 | Riz | 0,01 | | |
| 0500070 | Seigle | 0,05 | | |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,05 | | |
| 0500990 | Autres | 0,01 | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| | | |
| 0810010 | Anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | |
| 0840010 | Réglisse | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | |
| 0840040 | Raifort | | | |
| 0840990 | Autres | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | |
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | |
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | 0,05 | | 0,01
| 1011000 |
(a) Porcins
| 0,05 | | |
| 1011010 | Viande | | | 0,05 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | 0,1 |
| 1011030 | Foie | | | 0,1 |
| 1011040 | Reins | | | 1,5 |
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,02 |
| 1011990 | Autres | | | 0,02 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Viande | 1 | | 0,1 |
| 1012020 | Graisse | 1 | | 0,1 |
| 1012030 | Foie | 1 | | 0,1 |
| 1012040 | Reins | 3 | | 2 |
| 1012050 | Abats comestibles | 1 | | 0,02 |
| 1012990 | Autres | 1 | | 0,02 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Viande | 1 | | 0,1 |
| 1013020 | Graisse | 1 | | 0,1 |
| 1013030 | Foie | 1 | | 0,1 |
| 1013040 | Reins | 3 | | 2 |
| 1013050 | Abats comestibles | 1 | | 0,02 |
| 1013990 | Autres | 1 | | 0,02 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Viande | 1 | | 0,1 |
| 1014020 | Graisse | 1 | | 0,1 |
| 1014030 | Foie | 1 | | 0,1 |
| 1014040 | Reins | 3 | | 2 |
| 1014050 | Abats comestibles | 1 | | 0,02 |
| 1014990 | Autres | 1 | | 0,02 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | |
| 1015010 | Viande | 1 | | 0,1 |
| 1015020 | Graisse | 1 | | 0,1 |
| 1015030 | Foie | 1 | | 0,1 |
| 1015040 | Reins | 3 | | 2 |
| 1015050 | Abats comestibles | 1 | | 0,02 |
| 1015990 | Autres | 1 | | 0,02 |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,05 | | |
| 1016010 | Viande | | | 0,05 |
| 1016020 | Graisse | | | 0,1 |
| 1016030 | Foie | | | 0,02 |
| 1016040 | Reins | | | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles | | | 0,02 |
| 1016990 | Autres | | | 0,02 |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | |
| 1017010 | Viande | 1 | | 0,1 |
| 1017020 | Graisse | 1 | | 0,1 |
| 1017030 | Foie | 1 | | 0,1 |
| 1017040 | Reins | 3 | | 2 |
| 1017050 | Abats comestibles | 1 | | 0,02 |
| 1017990 | Autres | 1 | | 0,02 |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | |
| 1030020 | Canard | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
b) Les colonnes ci-après, relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Clomazone
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0232010 | Concombres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0233010 | Melons (Kiwano )
| 0244000 |
(d) Choux-raves
Diuron
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0130010 | Pommes (Pommette)
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi))
| 0130030 | Coings
| 0130040 | Nèfles
| 0130050 | Nèfles du Japon
| 0130990 | Autres
| 0151020 | Raisins de cuve
Metconazole (somme d'isomères) (F)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0233010 | Melons (Kiwano )
Prosulfocarbe
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0152000 |
(b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0213020 | Carottes
| 0213030 | Céleris-raves
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )
| 0213060 | Panais
| 0213070 | Persil à grosse racine
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0256040 | Persil
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
| 0256090 | Feuilles de laurier
| 0256100 | Estragon (Hysope)
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles )
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0270030 | Céleri
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0810000 |
(i) Graines
| 0810010 | Anis
| 0810020 | Carvi noir
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche)
| 0810040 | Graines de coriandre
| 0810050 | Graines de cumin
| 0810060 | Graines d’aneth
| 0810070 | Graines de fenouil
| 0810080 | Fenugrec
| 0810090 | Noix muscade
| 0810990 | Autres
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan)
| 0820030 | Carvi
| 0820040 | Cardamome
| 0820050 | Baies de genièvre
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
| 0820070 | Gousses de vanille
| 0820080 | Tamarin
| 0820990 | Autres
Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne )
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
| 0154050 | Cynorhodons
| 0154060 | Mûres (Arbouse)
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
| 0154990 | Autres
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0232010 | Concombres
| 0232020 | Cornichons
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))
| 0232990 | Autres
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )
| 0241020 | Choux-fleurs
| 0241990 | Autres
| 0242010 | Choux de Bruxelles
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
| 0242990 | Autres
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
| 0243990 | Autres
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0270060 | Poireaux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
| 0300020 | Lentilles
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Clodinafop et ses isomères S et leurs sels, exprimés en clodinafop (F) | Clomazone | Diuron | Metconazole (somme d'isomères) (F) | Prosulfocarbe | Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | 0,1
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,02 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | | | 0,1 | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | | 0,2 | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | 0,1 | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | | 0,02 | |
| 0140990 | Autres | | | | 0,02 | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | 0,01 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | (+) | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | | | | 0,05 (+) | (+)
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | | | | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | | 0,01 | (+)
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | 0,02 | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,02 | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | 0,1 | |
| 0163030 | Mangues | | | | 0,02 | |
| 0163040 | Papayes | | | | 0,02 | |
| 0163050 | Grenades | | | | 0,02 | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | 0,02 | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | 0,02 | |
| 0163080 | Ananas | | | | 0,02 | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | 0,02 | |
| 0163100 | Durion | | | | 0,02 | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | 0,02 | |
| 0163990 | Autres | | | | 0,02 | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | | 0,01 | 0,4
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | 0,01 | 0,1
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | |
| 0213010 | Betterave | | | | | 0,01 | 0,2
| 0213020 | Carottes | | | | | 1 (+) | 0,4
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | 0,08 (+) | 0,3
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | 0,08 (+) | 0,4
| 0213050 | Topinam-bours | | | | | 0,01 | 0,1
| 0213060 | Panais | | | | | 0,08 (+) | 0,4
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | 0,08 (+) | 0,4
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | | 0,01 | 0,1
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | | | 0,08 (+) | 0,4
| 0213100 | Rutabagas | | | | | 0,01 | 0,3
| 0213110 | Navets | | | | | 0,01 | 0,3
| 0213990 | Autres | | | | | 0,01 | 0,1
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,3
| 0220010 | Ail | | | | | 0,01 |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | | 0,03 |
| 0220030 | Échalotes | | | | | 0,03 |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | | 0,02 |
| 0220990 | Autres | | | | | 0,01 |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | 0,02 | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | | | | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | | | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | | | | |
| 0231040 | Okras, camboux | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,02 | | (+)
| 0232010 | Concombres | | (+) | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | | | |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | (+) | | 0,05 (+) | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | 0,02 | |
| 0233030 | Pastèques | | | | 0,02 | |
| 0233990 | Autres | | | | 0,02 | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | | | 0,02 | |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | | | 0,02 | |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | (+)
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | | 0,5
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | 0,6
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | | | 0,8
| 0242990 | Autres | | | | | | 0,1
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | | | 1
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | (+) | | | | 0,5
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | | | |
| 0251040 | Cresson | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,05 (+) |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | 0,1
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | 0,3
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | | | 0,1 (+)
| 0256040 | Persil | | | | | | 0,1
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | | | 0,1
| 0256060 | Romarin | | | | | | 0,1
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | | 0,1
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | | | 0,1
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | 0,1
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | | 0,1
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | | | | 0,1
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270020 | Cardons | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270030 | Céleri | | | | | 1,5 (+) | 0,1
| 0270040 | Fenouil | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270050 | Artichauts | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270060 | Poireaux | | | | | 0,01 | 0,3 (+)
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | 0,01 | 0,1
| 0270990 | Autres | | | | | 0,01 | 0,1
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | 0,05 | | 0,6 (+)
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,02 | | 0,6 (+)
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | 0,05 | | 0,6 (+)
| 0300040 | Lupins | | | | 0,05 | | 0,1
| 0300990 | Autres | | | | 0,02 | | 0,1
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,2 | | 0,8
| 0401020 | Arachides | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,15 | | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | 0,2 | | 0,8
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,05 | | 5
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,2 | | 1
| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,3 | | 1
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401110 | Carthame | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401120 | Bourrache | | | | 0,05 | | 0,8
| 0401130 | Cameline | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401140 | Chènevis | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401150 | Ricin | | | | 0,05 | | 0,1
| 0401990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,1
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | 0,05 | | 0,1
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 0500010 | Orge | | | | 0,1 | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | | 0,02 | |
| 0500030 | Maïs | | | | 0,1 | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | | 0,02 | |
| 0500050 | Avoine | | | | 0,1 | |
| 0500060 | Riz | | | | 0,02 | |
| 0500070 | Seigle | | | | 0,06 | |
| 0500080 | Sorgho | | | | 0,02 | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | | 0,15 | |
| 0500990 | Autres | | | | 0,02 | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | | 0,05 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | 0,05 |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | | 2 |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | 2 |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | | 0,05 |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | | 0,05 |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | 0,05 |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | 0,05 |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,1
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | 0,3 (+) |
| 0810010 | Anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | 0,3 (+) |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | 0,05 |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | 0,05 |
| 0840010 | Réglisse | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | 0,05 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | 0,05 |
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | 0,05 |
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | 0,06 | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | 0,02 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,02 | |
| 0900990 | Autres | | | | 0,02 | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | 0,05 | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | 0,1
| 1011010 | Viande | | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | 0,1
| 1012010 | Viande | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | 0,1
| 1013010 | Viande | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | 0,1
| 1014010 | Viande | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | 0,1
| 1015010 | Viande | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | |
| 1016010 | Viande | | | | | | 0,1
| 1016020 | Graisse | | | | | | 0,1
| 1016030 | Foie | | | | | | 0,2
| 1016040 | Reins | | | | | | 0,1
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | 0,1
| 1016990 | Autres | | | | | | 0,1
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | | | 0,1
| 1017010 | Viande | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poulet | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,1
(2) À l’annexe III, les colonnes relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, à l’éthalfluraline, à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique, au mépanipyrim, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim sont supprimées.
(3) À l’annexe V, la colonne suivante relative à l’éthalfluraline est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Clomazone
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0232010 | Concombres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0233010 | Melons (Kiwano)
| 0244000 |
(d) Choux-raves
Diuron
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0130010 | Pommes (Pommette)
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi))
| 0130030 | Coings
| 0130040 | Nèfles
| 0130050 | Nèfles du Japon
| 0130990 | Autres
| 0151020 | Raisins de cuve
Metconazole (somme d'isomères) (F)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0233010 | Melons (Kiwano)
Prosulfocarbe
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0152000 |
(b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0213020 | Carottes
| 0213030 | Céleris-raves
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
| 0213060 | Panais
| 0213070 | Persil à grosse racine
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0256040 | Persil
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
| 0256090 | Feuilles de laurier
| 0256100 | Estragon (Hysope)
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0270030 | Céleri
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0810000 |
(i) Graines
| 0810010 | Anis
| 0810020 | Carvi noir
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche)
| 0810040 | Graines de coriandre
| 0810050 | Graines de cumin
| 0810060 | Graines d’aneth
| 0810070 | Graines de fenouil
| 0810080 | Fenugrec
| 0810090 | Noix muscade
| 0810990 | Autres
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan)
| 0820030 | Carvi
| 0820040 | Cardamome
| 0820050 | Baies de genièvre
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
| 0820070 | Gousses de vanille
| 0820080 | Tamarin
| 0820990 | Autres
Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne)
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
| 0154050 | Cynorhodons
| 0154060 | Mûres (Arbouse)
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
| 0154990 | Autres
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0232010 | Concombres
| 0232020 | Cornichons
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))
| 0232990 | Autres
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )
| 0241020 | Choux-fleurs
| 0241990 | Autres
| 0242010 | Choux de Bruxelles
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
| 0242990 | Autres
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
| 0243990 | Autres
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0270060 | Poireaux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
| 0300020 | Lentilles
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Éthalfluraline
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| 0,01
| 0110000 |
(i) Agrumes
|
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
|
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de Pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
|
| 0130010 | Pommes (Pommette) |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
(b) Fraises
|
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
(a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |
| 0161060 | Kaki |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |
| 0162050 | Caïnite |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |
| 0163100 | Durion |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| 0,01
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |
| 0212040 | Arrow-root |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betterave |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinam-bours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Ail |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
(a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) |
| 0231040 | Okras, camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
|
| 0233010 | Melons (Kiwano) |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
|
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
(iv) Brassicées
|
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
|
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |
| 0251040 | Cresson |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
|
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
|
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
|
| 0256000 |
(f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |
| 0256040 | Persil |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |
| 0256090 | Feuilles de laurier |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
|
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleri |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
(viii) Champignons
|
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
(ix) Algues
|
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapok |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0620000 |
(ii) Grains de café
|
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
(b) Feuilles
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| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
(c) Racines
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| 0633010 | Racine de valériane |
| 0633020 | Racine de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
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| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
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| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
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| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,01
| 0810000 |
(i) Graines
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| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
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| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
(iii) Écorces
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| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
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| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
(v) Boutons
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| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
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| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
(vii) Arille
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| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière |
| 0900020 | Canne à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
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| 1011000 |
(a) Porcins
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| 1011010 | Viande |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
(b) Bovins
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| 1012010 | Viande |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
(c) Ovins
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| 1013010 | Viande |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
(d) Caprins
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| 1014010 | Viande |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
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| 1015010 | Viande |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
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| 1016010 | Viande |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
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| 1017010 | Viande |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
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| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
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| 1030010 | Poulet |
| 1030020 | Canard |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
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| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
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| 1060000 |
(vi) Escargots
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| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
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