Article considérant 11

(11) En ce qui concerne le prosulfocarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), aux asperges, au céleri, aux artichauts, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux pois (séchés), aux graines de pavot et de tournesol, ainsi qu’aux grains d’orge, d’avoine, de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux fines herbes, au céleri et aux épices (issues de graines ou de fruits et de baies), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.