Règlement (UE) n° 818/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/08/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 818/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 818/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0818)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 818/2013EUR-Lex →

À l’annexe III, partie 4, du règlement (UE) no 1333/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée correspondant au E 459:

| «E 473 | Sucroesters d’acides gras | Arômes pour boissons claires aromatisées à base d’eau relevant de la catégorie 14.1.4 | 15 000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans les denrées alimentaires finales»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0818. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).