Règlement (UE) n° 818/2013 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/08/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 818/2013
RattachementRèglement (UE) n° 818/2013
Versionacte d'origine du 28/08/2013 (CELEX 32013R0818)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 818/2013EUR-Lex →

(1) L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit une liste de l’Union européenne des additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires et énonce leurs conditions d’utilisation.

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