Règlement (UE) n° 913/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/09/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 913/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 913/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0913)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 913/2013EUR-Lex →

Dans la partie E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) La ligne de la sous-catégorie de denrées alimentaires 04.2.5.3 «Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes» correspondant aux substances E 950 est remplacée par le texte suivant:

| | «E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés»

2) Les lignes de la sous-catégorie de denrées alimentaires 04.2.5.3 «Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes» correspondant aux substances E 952, E 954, E 955, E 959 et E 960 sont remplacées par le texte suivant:

| | «E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 500 | (51) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0913. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).