Règlement (UE) n° 944/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/10/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 944/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) n° 944/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0944)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) n° 944/2013EUR-Lex →

À l’annexe IV, partie 1, tableau 6.2, du règlement (CE) no 1272/2008, le code P210 est remplacé par le texte suivant:

| «P210 | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. | Explosifs (section 2.1) | Divisions 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5 |

| Gaz inflammables (section 2.2) | 1, 2

| Aérosols (section 2.3) | 1, 2, 3

| Liquides inflammables (section 2.6) | 1, 2, 3

| Matières solides inflammables (section 2.7) | 1, 2

| Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8) | Types A, B, C, D, E, F

| Liquides pyrophoriques (section 2.9) | 1

| Matières solides pyrophoriques (section 2.10) | 1

| Liquides comburants (section 2.13) | 1, 2, 3

| Matières solides comburantes (section 2.14) | 1, 2, 3

| Peroxydes organiques (section 2.15) | Types A, B, C, D, E, F»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0944. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).