(3) Une demande similaire a été introduite, s’agissant du cyproconazole, pour les graines de moutarde et pour la cameline, s’agissant du cyprodinil, pour les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, s’agissant de la pendiméthaline, pour les salsifis, les céleris raves, les rutabagas, les navets, le céleri et les infusions (racines) et s’agissant de la trifloxystrobine, pour les haricots non écossés.
Règlement (UE) n° 1004/2013 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1004/2013
RattachementRèglement (UE) n° 1004/2013
Versionacte d'origine du 15/10/2013 (CELEX 32013R1004)
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