Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 1004/2013 de la Commission du 15 octobre 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 8-hydroxyquinoline, de cyproconazole, de cyprodinil, de fluopyram, de nicotine, de pendiméthaline, de penthiopyrade et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/10/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 1004/2013
Adopté le15 octobre 2013
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32013R1004
Considérants (14)
(1)
(1) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de pendiméthaline et de trifloxystrobine ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le cyproconazole, le cyprodinil, le fluopyram, la nicotine et le penthiopyrade, des LMR ont été établies à l’annexe III, partie A, du même règlement. Aucune limite maximale spécifique n’a été fixée dans les annexes II et III dudit règlement pour les résidus de 8-hydroxyquinoline, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de celui-ci; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.
(2)
(2) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les tomates d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 8-hydroxyquinoline, une demande de modification de la LMR actuelle de cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite, s’agissant du cyproconazole, pour les graines de moutarde et pour la cameline, s’agissant du cyprodinil, pour les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, s’agissant de la pendiméthaline, pour les salsifis, les céleris raves, les rutabagas, les navets, le céleri et les infusions (racines) et s’agissant de la trifloxystrobine, pour les haricots non écossés.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été examinées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(6)
(6) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de cyproconazole sur les graines de moutarde et sur la cameline, les données soumises étaient suffisantes pour établir de nouvelles LMR uniquement pour les utilisations dans le Nord de l’Union. Pour ce qui est de l’utilisation de pendiméthaline sur les céleris raves, les rutabagas, les navets et le céleri, elle a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre l’établissement de nouvelles LMR.
(7)
(7) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que l’ensemble des exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni l’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés ne supposent un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.
(8)
(8) En ce qui concerne le penthiopyrade, le demandeur a soumis des données complémentaires confirmant que le métabolisme de cette substance dans les cultures génétiquement modifiées est comparable à celui qu’on observe dans leurs équivalents non transgéniques. Pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de graines de tournesol, de graines de colza, de fèves de soja et de graines de coton, des LMR plus élevées doivent être établies. Dès lors, il convient de fixer les nouvelles LMR applicables à ces produits à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) S’agissant du fluopyram, des LMR provisoires ont été établies jusqu’au 31 décembre 2013 pour plusieurs produits par le règlement (UE) no 270/2012, dans l’attente de données complémentaires sur les résidus de cette substance. Ces données ont été soumises à l’Allemagne, l’État membre chargé d’évaluer la demande, le 17 décembre 2012. Afin de laisser suffisamment de temps à l’Allemagne pour examiner ces données et élaborer un rapport d’évaluation, à l’Autorité pour examiner ledit rapport et à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR de deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(10)
(10) S’agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies jusqu’au 14 août 2013 par le règlement (UE) no 812/2011 pour le thé, les infusions, les épices, les cynorhodons et les fines herbes, dans l’attente de la soumission et de l’examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur les produits susmentionnés. La Commission a pris connaissance d’un projet de recherche visant à identifier l’origine de la nicotine trouvée sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR de trois ans à compter de la publication du présent règlement.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les dispositions relatives à la nicotine s’appliquent à partir du 15 août 2013.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique toutefois à partir du 15 août 2013 pour la nicotine dans les cynorhodons (numéro de code 0154050), dans les fines herbes (numéro de code 0256000), dans le thé (numéro de code 0610000), dans les infusions (numéro de code 0630000) et dans les épices (numéro de code 0800000).
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes correspondant à la pendiméthaline et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Trifloxystrobine (L) (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Pendiméthaline (L) | Trifloxystrobine (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| 0,05 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | 0,5
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| |
| 0140010 | Abricots | | 1
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | 1
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 1
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | 0,2
| 0140990 | Autres | | 0,02
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 5
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,02
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | | 2
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | | 0,02
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | 1
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | | 0,02
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 0,02
| 0161020 | Figues | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | 0,3
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | | 0,02
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | | 0,02
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | | 0,02
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion | | 4
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | | 0,02
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | | 0,02
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | 0,05
| 0163030 | Mangues | | 0,5
| 0163040 | Papayes | | 1
| 0163050 | Grenades | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |
| 0163080 | Ananas | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | 0,02
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,05 | 0,02
| 0213020 | Carottes | 0,2 | 0,05
| 0213030 | Céleris-raves | 0,1 | 0,02
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,2 | 0,02
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | 0,05 | 0,02
| 0213060 | Panais | 0,2 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,2 | 0,04
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,05 | 0,02
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,2 | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | 0,05 | 0,04
| 0213110 | Navets | 0,05 | 0,04
| 0213990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 |
| 0220010 | Aulx | | 0,02
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | 0,02
| 0220030 | Échalotes | | 0,02
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | 0,1
| 0220990 | Autres | | 0,02
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,05 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | | 0,5
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | | 0,3
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | | 0,3
| 0231040 | Gombos (camboux) | | 0,02
| 0231990 | Autres | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,2
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | 0,3
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | 0,2
| 0233030 | Pastèques | | 0,2
| 0233990 | Autres | | 0,02
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02
| 0240000 |
iv) Brassicées
| |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,05 |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | 0,05
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,05
| 0241990 | Autres | | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,05 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,5
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | 0,3
| 0242990 | Autres | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,5 | 3
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,3 | 0,5
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,05 |
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | | 0,02
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | | 10
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | | 10
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | | 0,02
| 0251990 | Autres | | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 0,02
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| |
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,05 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| | 10
| 0256010 | Cerfeuil | 0,6 |
| 0256020 | Ciboulette | 0,6 |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | 0,6 |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | 2 |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres | 0,6 |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,2 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,02
| 0260050 | Lentilles | | 0,02
| 0260990 | Autres | | 0,02
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,02
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,05 | 0,02
| 0270030 | Céleris | 0,1 | 1
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | 0,02
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,05 | 0,2
| 0270060 | Poireaux | 0,05 | 0,2
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,2 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| 0,1 | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | 0,05 | 0,3
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 |
| 0500010 | Orge | | 0,3
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,02
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,02
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | | 0,02
| 0500070 | Seigle | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | | 0,02
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,05
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| 0,1 |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 30
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| |
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | |
| 0850000 |
v) Boutons
| |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| |
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,05 |
| 1010000 |
i) Tissus
| | 0,04
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| | 0,02
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| | 0,04
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| |
| 1060000 |
vi) Escargots
| |
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| |
2) L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:
a) les colonnes correspondant au cyproconazole, au cyprodinil, au fluopyram, à la nicotine et au penthiopyrade sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075
Fluopyram (R)
Fluopyram - code 1000000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.
| 0220010 | Aulx
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés)
| 0220030 | Échalotes
| 0220990 | Autres
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
| 0231990 | Autres
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0242990 | Autres
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
| 0243990 | Autres
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
| 0252990 | Autres
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
| 0256100 | Estragon (Hysope)
| 0256990 | Autres
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
| 0260050 | Lentilles
| 0260990 | Autres
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis)
| 0270030 | Céleris
| 0270040 | Fenouil
| 0270990 | Autres
| 0401010 | Graines de lin
| 0401030 | Graines de pavot
| 0401040 | Graines de sésame
| 0401050 | Graines de tournesol
| 0401080 | Graines de moutarde
| 0401090 | Graines de coton
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
| 0401110 | Carthame
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
| 0401130 | Cameline
| 0401140 | Chènevis
| 0401150 | Ricin
| 0401990 | Autres
| 0500010 | Orge
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa)
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
| 0500050 | Avoine
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0631010 | Fleurs de camomille
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus
| 0631030 | Pétales de rose
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| 0631990 | Autres
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0632010 | Feuilles de fraisier
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
| 0632030 | Maté
| 0632990 | Autres
| 0633000 |
c) Racines
| 0633010 | Racines de valériane
| 0633020 | Racines de ginseng
| 0633990 | Autres
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0810000 |
i) Graines
| 0810010 | Anis
| 0810020 | Carvi noir
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche)
| 0810040 | Graines de coriandre
| 0810050 | Graines de cumin
| 0810060 | Graines d’aneth
| 0810070 | Graines de fenouil
| 0810080 | Fenugrec
| 0810090 | Noix muscade
| 0810990 | Autres
| 0820030 | Carvi
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes)
| 0900010 | Betteraves sucrières
| 0900030 | Racines de chicorée
| 0900990 | Autres
Nicotine
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0154050 | Cynorrhodons
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
| 0256100 | Estragon (Hysope)
| 0256990 | Autres
(+) Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR doivent être réexaminées pour le 30 novembre 2014. Les données de confirmation, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans la culture concernée, seront évaluées. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0610000 |
i) Thé
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0631010 | Fleurs de camomille
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus
| 0631030 | Pétales de rose
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| 0631990 | Autres
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0632010 | Feuilles de fraisier
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
| 0632030 | Maté
| 0632990 | Autres
| 0633000 |
c) Racines
| 0633010 | Racines de valériane
| 0633020 | Racines de ginseng
| 0633990 | Autres
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0810000 |
i) Graines
| 0810010 | Anis
| 0810020 | Carvi noir
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche)
| 0810040 | Graines de coriandre
| 0810050 | Graines de cumin
| 0810060 | Graines d’aneth
| 0810070 | Graines de fenouil
| 0810080 | Fenugrec
| 0810090 | Noix muscade
| 0810990 | Autres
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
| 0820030 | Carvi
| 0820040 | Cardamome
| 0820050 | Baies de genièvre
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
| 0820070 | Gousses de vanille
| 0820080 | Tamarin
| 0820990 | Autres
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine)
| 0830990 | Autres
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| 0840010 | Réglisse
| 0840020 | Gingembre
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes)
| 0840040 | Raifort
| 0840990 | Autres
| 0850000 |
v) Boutons
| 0850010 | Clous de girofle
| 0850020 | Câpres
| 0850990 | Autres
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0860010 | Safran
| 0860990 | Autres
| 0870000 |
vii) Arille
| 0870010 | Macis
| 0870990 | Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyproconazole (L) | Cyprodinil (L) (R) | Fluopyram (R) | Nicotine | Penthiopyrade
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| | | | |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,05 | 0,05 | | |
| 0120010 | Amandes | | | 0,05 | | 0,05
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,05 | | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,05 | | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,05 | | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,01 | | 0,01
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | | | 0,05 | | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,05 | | 0,05
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,05 | | 0,05
| 0120090 | Pignons | | | 0,05 | | 0,01
| 0120100 | Pistaches | | | 0,05 | | 0,05
| 0120110 | Noix communes | | | 0,05 | | 0,05
| 0120990 | Autres | | | 0,05 | | 0,05
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,1 | 1 | | | 0,5
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | 0,6 | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | 0,5 | |
| 0130030 | Coings | | | 0,5 | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,5 | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,5 | |
| 0130990 | Autres | | | 0,5 | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | 2 | 0,7 | | 0,01
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | 0,1 | 1 | 1,5 | | 4
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,1 | 2 | 0,7 | | 2
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | 0,05 | 2 | 0,01 | | 1,5
| 0140990 | Autres | 0,05 | 0,5 | 0,01 | | 0,01
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,2 | 5 | 1,5 | | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05 | 5 | 2 | | 3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,05 | | 0,01 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | 10 | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | 0,05 | | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | | 10 | | |
| 0153990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| 0,05 | | 0,01 | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | | 5 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | | 2 | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 5 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | 5 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 2 | | 0,3 (+) |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | | 2 | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | | 2 | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | 2 | | |
| 0154990 | Autres | | 2 | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | | | | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | 0,6 | |
| 0163030 | Mangues | | | 0,01 | |
| 0163040 | Papayes | | | 0,01 | |
| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | | | 0,01 | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | | | 0,01 | |
| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | | | 0,01 | |
| 0163100 | Durions | | | 0,01 | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | 0,01 | |
| 0163990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,05 | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,05 | 0,1 | | 0,04
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,05 | 0,1 | | 0,04
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 1 | 0,1 | | 0,6
| 0213020 | Carottes | | 2 | 0,3 | | 0,6
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,3 | 0,1 | | 0,6
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 2 | 0,1 | | 0,6
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | 0,05 | 0,1 | | 0,6
| 0213060 | Panais | | 2 | 0,1 | | 0,6
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 2 | 0,1 | | 0,6
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,08 | 0,1 | | 3
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | 2 | 0,1 | | 0,6
| 0213100 | Rutabagas | | 0,05 | 0,1 | | 0,6
| 0213110 | Navets | | 0,05 | 0,1 | | 0,6
| 0213990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | 0,6
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | | | |
| 0220010 | Aulx | | 0,3 | 0,1 (+) | | 0,8
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | 0,3 | 0,1 (+) | | 0,8
| 0220030 | Échalotes | | 0,3 | 0,1 (+) | | 0,8
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | 1 | 2 | | 3
| 0220990 | Autres | | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,8
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,05 | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | | 1 | 0,9 | | 2
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | | 1 | 0,8 | | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | | 1 | 0,1 (+) | | 2
| 0231040 | Gombos (camboux) | | 0,5 | 0,01 | | 0,01
| 0231990 | Autres | | 0,5 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,5 | 0,5 | | 0,7
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,6 | 0,4 | | 0,6
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,05 | 0,05 | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 0,2 | | 4
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,2 | | 0,01
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,3 | | 4
| 0242990 | Autres | | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | 0,7 | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | 0,1 (+) | |
| 0243990 | Autres | | | 0,1 (+) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | 15 | | |
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | 5 | | 15 | | 15
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | 0,05 | | 15 | | 15
| 0251990 | Autres | 0,05 | | 15 | | 15
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 15 | 0,1 (+) | | 30
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | | | | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,05 | 15 | 0,1 (+) | 0,4 (+) |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | 20
| 0256020 | Ciboulette | | | | | 0,01
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | | | | | 0,01
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | | | | | 20
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | 0,01
| 0256060 | Romarin | | | | | 0,01
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | 0,01
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | | | | | 0,01
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | | | | | 0,01
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | 0,01
| 0256990 | Autres | | | | | 0,01
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,05 | | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | 2 | 0,9 | | 3
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,5 | 0,1 (+) | | 0,4
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 2 | 0,1 (+) | | 4
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,1 | 0,15 | | 0,3
| 0260050 | Lentilles | | 0,2 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0260990 | Autres | | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,1 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | | 15
| 0270030 | Céleris | 0,2 | 5 | 0,1 (+) | | 15
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | 0,2 | 0,1 (+) | | 15
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,1 | 0,05 | 0,5 | | 0,01
| 0270060 | Poireaux | 0,05 | 0,05 | 0,7 | | 3
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 15
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | 0,04 (+) |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,2 | 0,4 | | 0,2
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,05 | | |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401020 | Arachides | 0,05 | | 0,02 | | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | 0,4 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | | 0,1 (+) | | 1,5
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | 0,4 | | 0,6 | | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | 0,07 | | 0,2 | | 0,3
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,4 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,5
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401110 | Carthame | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401130 | Cameline | 0,4 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401140 | Chènevis | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401150 | Ricin | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,05 | | 0,01 | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,1 | | | |
| 0500010 | Orge | | 3 | 0,1 (+) | | 0,2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,05 | 0,02 | | 0,01
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,8
| 0500050 | Avoine | | 2 | 0,1 (+) | | 0,2
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,5 | 0,8 | | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | 0,05 | 1,5 | | 0,8
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,5 | 0,8 | | 0,1
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | | | | 0,02
| 0610000 |
i) Thé
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,6 (+) |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,1 | 0,05 | 0,01 | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0,05 | | 0,1 (+) | 0,5 (+) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,05 | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | 0,05 | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 1 | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | 0,05 | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | | | (+) | 0,02
| 0810000 |
i) Graines
| | 0,05 | 0,1 (+) | 0,3 |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| | 0,05 | | 0,3 |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | 0,01 | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | 0,01 | |
| 0820030 | Carvi | | | 0,1 (+) | |
| 0820040 | Cardamome | | | 0,01 | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,01 | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | 0,01 | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | 0,01 | |
| 0820080 | Tamarin | | | 0,01 | |
| 0820990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| | 0,05 | 0,01 | 4 |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | 1 | | 4 |
| 0840010 | Réglisse | | | 0,01 | |
| 0840020 | Gingembre | | | 0,01 | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | 0,1 (+) | |
| 0840040 | Raifort | | | 0,01 | |
| 0840990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0850000 |
v) Boutons
| | 0,05 | 0,01 | 4 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| | 0,05 | 0,01 | 4 |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| | 0,05 | 0,01 | 4 |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,05 | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 | | 0,1 (+) | | 0,5
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | 0,01 | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,01
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,05 | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| | | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1011020 | Graisse | 0,05 | | 0,05 | |
| 1011030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1011040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1011990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1012020 | Graisse | 0,05 | | 0,1 | |
| 1012030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1012040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1012990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1013020 | Graisse | 0,05 | | 0,1 | |
| 1013030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1013040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1013990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1014020 | Graisse | 0,05 | | 0,1 | |
| 1014030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1014040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1014990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1015020 | Graisse | 0,05 | | 0,02 | |
| 1015030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1015040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1015990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,05 | | | |
| 1016010 | Muscles | | | 0,1 | |
| 1016020 | Graisse | | | 0,1 | |
| 1016030 | Foie | | | 0,2 | |
| 1016040 | Reins | | | 0,02 | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | 0,02 | |
| 1016990 | Autres | | | 0,02 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,05 | | 0,1 | |
| 1017020 | Graisse | 0,05 | | 0,02 | |
| 1017030 | Foie | 0,5 | | 0,7 | |
| 1017040 | Reins | 0,5 | | 0,7 | |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,5 | | 0,7 | |
| 1017990 | Autres | 0,05 | | 0,02 | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,05 | | 0,1 | | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,05 | | 0,15 | | 0,01
| 1030010 | Poules | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | | 0,02 | | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,05 | | 0,02 | | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,05 | | 0,02 | | 0,01
b) la colonne suivante est insérée pour la 8-hydroxyquinoline:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydroxyquinoline)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| 0,01
| 0110000 |
i) Agrumes
|
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
|
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
|
| 0130010 | Pommes (Pommettes) |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,1
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 0,01
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,01
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwanos) |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
|
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
|
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,01
| 0810000 |
i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01
| 1010000 |
i) Tissus
|
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
|
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
|
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
|
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
|
| 1060000 |
vi) Escargots
|
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
|
3) Dans la partie B de l’annexe III, la colonne correspondant à la pendiméthaline est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Pendiméthaline (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,05
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 0,05
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,05
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,05
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | 0,05
| 0161060 | Kakis | 0,05
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | 0,05
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,05
| 0162050 | Caïmites | 0,05
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | 0,05
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,05
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,05
| 0212040 | Arrowroots | 0,05
| 0251050 | Cresson de terre | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | 0,05
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,05
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 2
| 0256060 | Romarin | 0,6
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,6
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | 0,6
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | 0,6
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,6
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05
| 0290000 |
ix) Algues
|
| 0401110 | Carthame | 0,1
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,1
| 0401130 | Cameline | 0,1
| 0401150 | Ricin | 0,1
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,1
| 0402040 | Kapoks | 0,1
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,1
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | 0,1
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | 0,1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1
| 0631990 | Autres | 0,1
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,1
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,1
| 0632030 | Maté | 0,1
| 0632990 | Autres | 0,1
| 0633000 |
c) Racines
| 0,5
| 0633010 | Racines de valériane | 0,5
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,5
| 0633990 | Autres | 0,5
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,1
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,1
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1
| 0810010 | Anis | 0,1
| 0810020 | Carvi noir | 0,1
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,1
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,1
| 0810090 | Noix muscade | 0,1
| 0810990 | Autres | 0,1
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,1
| 0820030 | Carvi | 0,1
| 0820040 | Cardamome | 0,1
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,1
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1
| 0820080 | Tamarin | 0,1
| 0820990 | Autres | 0,1
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| 0,1
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1
| 0840040 | Raifort | 0,1
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05
| 0900990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1030020 | Canes | 0,05
| 1030030 | Oies | 0,05
| 1030040 | Cailles | 0,05
| 1030990 | Autres | 0,05
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,05