Règlement délégué (UE) n° 1047/2013 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/08/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) n° 1047/2013
RattachementRèglement délégué (UE) n° 1047/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1047)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) n° 1047/2013EUR-Lex →

Dans la liste figurant à l’annexe III du règlement délégué (UE) no 114/2013, le texte de la deuxième colonne intitulée «Émissions moyennes [g/km]», pour la marque «Piaggio», est remplacé par «177,00».

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