Règlement d’exécution (UE) n° 1048/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/10/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1048/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1048/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1048)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 1048/2013EUR-Lex →

«Partie I: Pays les moins avancés

| Intitulé du groupe | Pays tiers | Numéro de référence

| PMA NON ACP |

Bangladesh

Cambodge

Laos

Myanmar/Birmanie

Népal

| 09.4221

| PMA ACP |

Bénin

Burkina Faso

République démocratique du Congo

Éthiopie

Madagascar

Malawi

Mozambique

Sénégal

Sierra Leone

Soudan

Tanzanie

Togo

Ouganda

Zambie

| 09.4231»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1048. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).