Règlement d’exécution (UE) n° 1056/2013 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1056/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1056/2013
Versionacte d'origine du 29/10/2013 (CELEX 32013R1056)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) n° 1056/2013EUR-Lex →

(5) Des données supplémentaires sur la néomycine ont été fournies par le demandeur et évaluées par le comité des médicaments à usage vétérinaire. Il s’ensuit que ledit comité recommande la modification des LMR actuelles pour la néomycine.

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