Règlement d’exécution (UE) n° 1057/2013 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1057/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1057/2013
Versionacte d'origine du 29/10/2013 (CELEX 32013R1057)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) n° 1057/2013EUR-Lex →

(3) Le carbonate de manganèse figure actuellement parmi les substances autorisées indiquées dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, en usage oral uniquement, pour toutes les espèces productrices d’aliments.

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