Règlement d’exécution (UE) n° 1077/2013 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1077/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1077/2013
Versionacte d'origine du 31/10/2013 (CELEX 32013R1077)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) n° 1077/2013EUR-Lex →

(3) La demande porte sur l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus faecium NBIMCC 8270, de Lactobacillus acidophilus NBIMCC 8242, de Lactobacillus helveticus NBIMCC 8269, de Lactobacillus delbrueckii ssp. lactis NBIMCC 8250, de Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus NBIMCC 8244 et de Streptococcus thermophilus NBIMCC 8253 (ci-après la «préparation») en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets allaités, et sur la classification de cet additif dans la catégorie des «additifs zootechniques».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1077. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).