Règlement d’exécution (UE) n° 1104/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/11/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1104/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1104/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1104)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 1104/2013EUR-Lex →

Produits agricoles et denrées alimentaires énumérés à l’annexe I, point II, du règlement (UE) no 1151/2012:

Classe 2.3. Produits de la confiserie, de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

PAYS-BAS

Basterdsuiker/Basterdsuicker/Basterdsuijcker/Basterdsuijker/Basterd/Bastardsuiker/Bastardsuicker/Bastardsuijcker/Bastardsuijker/Bastard/Bastert/Bastertsuiker (STG)

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